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Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F (6.098 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2000 � l'association "Volontariat et soutien par l'art" (D. 05990) dite "VSArt", dont le si�ge social est situ� � l'H�pital Sainte-P�rine, 11, rue Chardon-Lagache (16e), et dont l'objet social est d'apporter au moyen de l'art sous toutes ses formes un soutien � toutes personnes en situation de fragilit� morale et physique.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, ligne P008 "Provision pour les beaux arts et les soci�t�s culturelles", rubrique 33, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DAC 194
Conseil municipal
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