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Subvention à l'association "11e Evénement" au titre du "Festival onze" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "11e Ev�nement" au titre du "Festival onze" (11e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 200.000 F est attribu�e � l'association "11e Ev�nement", mairie du 11e arrondissement, qui a pour objet de cr�er, organiser, promouvoir, g�rer et assurer la responsabilit� artistique de divers �v�nements artistiques et culturels dans le 11e arrondissement de Paris, au titre du "Festival onze" (D09631).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 33, ligne P008, provision : "Beaux-Arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DAC 176
Conseil municipal
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