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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 21.000 F est attribu�e pour 2000 � l'ASSOCIATION SPORTIVE "LUTECE OLYMPIQUE" (D03218), 13, rue Guy-de-la-Brosse (5e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 15.300 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'AMICALE BOULISTE DES ARENES DE LUTECE ET DU 5e ARRONDISSEMENT (D04178), 48, rue Monge (5e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � la SECTION OLYMPIQUE SAINT MEDARD (D02136), 14, rue Censier (5e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 76.300 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 129
Conseil municipal
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