retour Retour

Subvention à l'association "Histoire du Troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Histoire du Troisi�me" (3e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribu�e � l'association "Histoire du Troisi�me", dont le si�ge social est situ� � la mairie du 3e arrondissement pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3e arrondissement (D04044).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 33, compte de provision pour subventions : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DAC 226
Conseil municipal
retour Retour