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Subventions au titre de 2000 à des associations Sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5 800 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Jeunesses unies M�nilmontant-Parmentier" (n� X01227), 21, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e).
Art. 2.- Une subvention de 8 500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Paris Volley-club" (n� D01992), 48-52, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
Art. 3.- Une subvention de 4 200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "P�tanque-club de la Libert�" (n� D01642), 55, boulevard Voltaire (11e).
Art. 4.- Une subvention de 4 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association "P�tanque-club Jean-Aicard" (n� D02421), "L'Union", 6, avenue Jean-Aicard (11e).
Art. 5.- Une subvention de 4 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association "Gymnastique rythmique sportive Paris 11" (n� D03213), 28, boulevard Voltaire (11e).
Art. 6.- Une subvention de 3 500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'amicale la�que du groupe scolaire "Saint-S�bastien" (n� D01988), 17, rue Alphonse-Baudin (11e).
Art. 7.- Une subvention de 3 500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Anne-Frank (n� D05857), 38, rue Trousseau (11e).
Art. 8.- Une subvention de 4 300 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Beaumarchais (n� D01850), 124, rue Amelot (11e).
Art. 9.- Une subvention de 5 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Alain-Fournier (n� X01210), 87, rue L�on-Frot (11e).
Art. 10.- Une subvention de 4 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e professionnel Marcel-Deprez (n� X01207), 39, rue de la Roquette (11e).
Art. 11.- Une subvention de 3 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e Voltaire (n� D04340), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 12.- Une subvention de 2 500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive Charles-P�guy (n� D01987), 54, avenue de la R�publique (11e).
Art. 13.- Une subvention de 3 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association "La joie par la danse" (n� X01211), 15, passage Saint-S�bastien (11e).
Art. 14.- Une subvention de 7 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Voltaire (n� X01209), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 15.- Une subvention de 2 500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au Club de p�tanque des Trois bornes (n� D01962), 20, avenue de la R�publique (11e).
Art. 16.- Une subvention de 4 000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du L.E.P. Turquetil (n� D06351), 18, passage Turquetil (11e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 68 800 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 139
Conseil municipal
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