M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons aux projets de d�lib�ration de la 1�re Commission.
Nous commen�ons par le projet r�f�renc� ASES 41 relatif � l'attribution de subventions � des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000.
M. OG� a demand� la parole.
M. Yves OG�. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, Conseil apr�s Conseil, notre groupe "U.D.F. et Mod�r�s" intervient sur des projets de d�lib�ration qui concernent des subventions dont les choix, � notre avis, sont critiquables.
Notre groupe est particuli�rement favorable � la vie associative dans notre ville et � son d�veloppement ; le r�seau associatif �tant indispensable au bon �panouissement des relations humaines et sociales dans notre Capitale.
Mais nous souhaitons, � nouveau, que les subventions donn�es par notre Municipalit� aux associations ne soient pas distribu�es automatiquement, ann�e apr�s ann�e, mais attribu�es en fonction de crit�res pr�cis, v�rifiables et v�rifi�s, en fonction de leurs actions aupr�s des habitants de la Capitale et suivant des budgets �tudi�s et des demandes pr�cises faites par les associations.
C'est la raison pour laquelle, sur ces principes qui nous semblent justes et raisonnables, nous nous �tonnons que, dans la d�lib�ration faisant l'objet de mon intervention, la F.N.A.C.A. du 13e arrondissement demande une subvention de 60.000 F et que la Ville propose de lui octroyer 100.000 F. Pour quelles raisons la Ville donnerait-elle plus que la somme demand�e par l'association ? M�me si la somme propos�e est identique � celle de 1995.
Dans la m�me d�lib�ration, une subvention � l'Association nationale des Officiers honoraires des Arm�es est propos�e. Le budget 1995 de cette association est exc�dentaire et comporte les frais d'un Congr�s � Tahiti, pourquoi proposer une subvention de 3.000 F, le montant de la subvention sollicit�e n'�tant m�me pas pr�cis�e par le demandeur ?
Enfin, la derni�re subvention propos�e � cette d�lib�ration concerne l'Association nationale des Officiers de r�serve de l'Arm�e de l'Air dont le si�ge n'est pas � Paris ; le budget de cette association est de 300.000 F et nous proposons une subvention de 3.000 F soit 1 % du budget. Ni la somme, ni le bien-fond� de cette association et de ces associations ne sont en cause mais croyez-vous, Monsieur le Maire et mes chers coll�gues, que cette subvention soit indispensable � la vie de cette association et croyez-vous que celle-ci a une action en rapport direct avec des activit�s culturelles, sociales ou �ducatives au b�n�fice des Parisiens ?
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Je r�pondrai � M. OG�, en pr�cisant toutefois que c'est M. DIAZ qui proc�de � l'analyse des dossiers de demandes concernant les associations d'anciens combattants.
S'agissant de la subvention F.N.A.C.A. 13e arrondissement, il est exact que le Comit� FNACA avait sollicit� une subvention de 60.000 F, mais nous avons propos� d'attribuer cette subvention qui correspond d'ailleurs � un montant comparable � l'effort que nous avions octroy� l'an dernier, � laquelle il faut ajouter 40.000 F compl�mentaires, que nous avions d'ailleurs d�j� �voqu�s tout � l'heure. Il s'agit d'une subvention exceptionnelle d'investissement qui s'ajoute aux 60.000 F qui constituent, je dirai, l'aide en fonctionnement habituel.
Quant � la petite subvention, oui, effectivement vous dites qu'avec 3.000 F on ne peut pas faire grand chose, mais on a parfois des subventions d'un tel montant qui sont sollicit�es, elles sont n�anmoins dignes d'int�r�t, elles sont analys�es avec le plus grand soin ; quand l'effort nous para�t justifi�, il est effectivement soumis au Conseil de Paris � qui il appartient d'en d�cider.
Voil�, mon cher coll�gue.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je note l'avis favorable de l'adjoint charg� des Finances.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 41.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, ASES 41).