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Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au Club de plong�e du 5e (n� D02767), 48, rue de la Clef (5e).
Art. 2.- Une subvention de 5.300 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Saint-Marcel" (n� D01846), 68, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive de l'�cole primaire Victor-Cousin (n� D02128), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 4.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive de l'�cole primaire Pontoise (n� D02123), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 5.- Une subvention de 2.800 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Pierre-Alviset (n� D02120), 88, rue Monge (5e).
Art. 6.- Une subvention de 3.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e Lavoisier (n� D02118), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 7.- Une subvention de 8.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e Henri IV (n� D02115), 23, rue Clovis (5e).
Art. 8.- Une subvention de 3.600 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive Raymond-Queneau (n� D02110), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 9.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Lavoisier (n� D02107), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 10.- Une subvention de 6.800 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au club "Les as" Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e (n� D02368), B.P. 293, 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 11.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au Squash-club Quartier latin (n� D09961), 7, cit� du Cardinal-Lemoine (5e).
Art. 12.- Une subvention de 6.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive des Ar�nes (n� D06348), 1, rue Malus (5e).
Art. 13.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e Jacques-Monod (n� D04294), 12, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 14.- Une subvention de 11.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Tennis-club du 5e" (n� D06157), 12, rue Censier (5e).
Art. 15.- Une subvention de 3.700 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Buffon" (n� D02129), 11, rue Buffon (5e).
Art. 16.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 76.900 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 128
Conseil municipal
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