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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 57.000 F est attribu�e pour 2000 � l'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA PORTE DE BAGNOLET (D01294), 5, rue Louis-Ganne (20e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 68.000 F est attribu�e pour 2000 au CLUB SPORTIF MULTISPORTS DU XXEME (D01336), 213, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 51.000 F est attribu�e pour 2000 � l'ASSOCIATION "MENILMONTANT PATRO-SPORT" (D02263), 15, rue du Retrait (20e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 41.000 F est attribu�e pour 2000 au COOPYR-SPORTIF (D01290), 304, rue de Belleville (20e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribu�e pour 2000 � l'ASSOCIATION SPORTIVE VITRUVE (D02044), 3, rue de Vitruve (20e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 26.000 F est attribu�e pour 2000 � l'ASSOCIATION "LES AILES DE SAINT-FARGEAU" (D03815), 22, rue du Lieutenant-Chaur� (20e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 23.000 F est attribu�e pour 2000 � l'UNION SPORTIVE DE CHARONNE (D02055), 20, rue Monte-Cristo (20e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 33.000 F est attribu�e pour 2000 au PARIS SPORT CLUB (D02618), 60, boulevard de M�nilmontant (20e).
Art. 9.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 315.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 158
Conseil municipal
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