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Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 10e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 11 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge de la Grange-aux-Belles (n� D03079), 158-160, quai de Jemmapes (10e).
Art. 2.- Une subvention de 7.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du coll�ge Louise-Michel (n� D00066), 11, rue Jean-Poulmarch (10e).
Art. 3.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du lyc�e Colbert (n� D02945), 27, rue du Ch�teau-Landon (10e).
Art. 4.- Une subvention de 2.800 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du L.E.P. Marie-Laurencin (n� D02940), 114, quai de Jemmapes (10e).
Art. 5.- Une subvention de 4.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive olympique du 10e (n� D02938), 1, rue Robert-Blache (10e).
Art. 6.- Une subvention de 2.400 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au Club sportif Lancry 3e �ge (n� D04483), 9 ter, rue Lucien-Sampaix (10e).
Art. 7.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive "Les mouettes des �cluses" (n� X00867), 125, quai de Valmy (10e).
Art. 8.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive L.E.I. Cl�ment-Ader (n� X01226), 21, rue de Sambre-et-Meuse (10e).
Art. 9.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association "Etoile sportive radio" (n� D04998), lyc�e professionnel Gustave-Ferri�, 7, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e).
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 37.400 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 137
Conseil municipal
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