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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 39, rue des Trois-Bornes (11e) (D. 05703), pour une classe nature dans le Morvan, qui s'est d�roul�e du 15 au 19 mai 2000, au profit de 29 �l�ves de 2 classes de C.P.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e) (D. 05679), pour un stage "poney" au Poney-Club du bois de Boulogne (16e), au profit de 49 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 5.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DASCO 103
Conseil municipal
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