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Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 2000, � des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 18 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.200 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association gymnastique volontaire (A.P.N.A.) (X. 01224), 35, avenue de Saint-Mand� (12e).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Sports interclubs Paris 12" (D. 03117), 17, cit� Moynet, gymnase L�on-Mottot (12e).
Art. 3.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Diderot 12 plong�e" (D. 04173), 5, avenue de Corbera (12e).
Art. 4.- Une subvention de 8.700 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Centre de loisirs sportifs Daumesnil" (D. 03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 5.- Une subvention de 2.800 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre Fourier (D. 02108), 13, rue de Prague (12e).
Art. 6.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive Arnold-Netter (D. 03112), 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e).
Art. 7.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge du 20, rue Br�che-aux-Loups (D. 03111), 20, rue de la Br�che-aux-Loups (12e).
Art. 8.- Une subvention de 4.400 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge Vincent-d'Indy (D. 00876), 8, avenue Vincent-d'Indy (12e).
Art. 9.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e Arago (D. 03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 10.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e Paul-Val�ry (D. 04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 11.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e technique Elisa-Lemonnier (D. 03089) 10, 20, avenue Armand-Rousseau (12e).
Art. 12.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge Paul-Verlaine (D. 03086), 167, rue de Bercy (12e).
Art. 13.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du L.E.C. Th�ophile-Gautier (X. 00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 14.- Une subvention de 4.800 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Paris Picpus Bercy football club" (X. 00874), 36, rue de Wattignies (12e).
Art. 15.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge Guy-Flavien (D. 03084), 6, rue d'Artagnan (12e).
Art. 16.- Une subvention de 4.100 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Shotokan karat� do" (X. 00875), 89, rue de Reuilly (12e).
Art. 17.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du L.E.P. Chennevi�re-Mal�zieux (D. 04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 18.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Ecole de badminton Paris sport (D. 04155), 26, rue Santerre (12e).
Art. 19.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 86.800 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 141
Conseil municipal
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