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Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Entente sportive et culturelle Littr� (n� D02809), 6 bis, rue Littr� (6e).
Art. 2.- Une subvention de 5.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association athl�tique alsacienne (n� D02826), 109, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).
Art. 3.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association sportive du lyc�e F�nelon (n� D02834), 2, rue de l'Eperon (6e).
Art. 4.- Une subvention de 7.600 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association sportive du lyc�e Montaigne (n� D02839), 17, rue Auguste-Comte (6e).
Art. 5.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'�cole de boxe fran�aise du 6e (n� D02843), c/o M. ARRATA, 60, rue Saint-Placide (6e).
Art. 6.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association populaire jeunesse et sports (n� D00886), 78 rue Bonaparte (6e).
Art. 7.- Une subvention de 3.600 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association g�n�rale des familles du 6e (n� D01602), 78 rue Bonaparte (6e).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 38.900 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 130
Conseil municipal
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