D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu l'article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 .
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mai 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � divers �tablissements scolaires ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 520 euros est attribu�e au coll�ge C�sar Franck 5, rue de la Jussienne (2e) (D02775) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Toscane (Italie), qui s'est d�roul� du 3 au 8 avril 2004, au profit de 31 �l�ves de classes de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 420 euros est attribu�e au coll�ge Jacques Decour 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lyc�e Jacques Decour Agence comptable 12 avenue Trudaine 9e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Rome (Italie) du 2 au 7 mai 2004, au profit de 25 �l�ves latinistes d'une classe de 3e.
Art. 3.- Une subvention de 225 euros est attribu�e au coll�ge Jacques Decour 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lyc�e Jacques Decour Agence comptable 12 avenue Trudaine 9e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-allemand concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Darmstadt (Allemagne), du 1er au 7 mai 2004, au profit de 15 �l�ves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des �l�ves allemands � Paris, qui s'est d�roul� du 26 mars au 1er avril 2004.
Art. 4.- Une subvention de 294 euros est attribu�e au coll�ge Lamartine 121, rue du Faubourg Poissonni�re (9e), (D08107) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonni�re 9e), destin�e � participer au financement d'un projet intitul� "m�diation" afin de lutter contre la violence scolaire et d'am�liorer les relations entre les �l�ves dans la cit� scolaire, avec la participation d'un intervenant de Aroeven, � raison de 5 s�ances de 3 heures qui se sont d�roul�es en janvier 2004, au profit de 15 �l�ves volontaires de classes de 6e � la 4e.
Art. 5.- Une subvention de 858 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de ski alpin � Serre-Chevalier (Hautes-Alpes), qui s'est d�roul� du 7 au 13 mars 2004, au profit de 45 �l�ves de classes de 4e.
Art. 6.- Une subvention de 458 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-allemand concr�tis� par un s�jour � Nast�tten (Allemagne), du 9 au 15 mai 2004, au profit de 24 �l�ves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des �l�ves allemands � Paris en octobre 2004.
Art. 7.- Une subvention de 903 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Angleterre du 3 au 7 mai 2004, au profit de 48 �l�ves de classes de 5e.
Art. 8.- Une subvention de 791 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine au Roi 62, rue de la Fontaine au Roi (11e) (D04447) (M. L'Agent comptable Du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de pleine nature � Orci�res (Hautes-Alpes), du 3 au 7 mai 2004, au profit de 42 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 9.- Une subvention de 483 euros est attribu�e au coll�ge George Sand 159, rue de Tolbiac (13e) (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-espagnol concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Alcantarilla (Espagne), qui s'est d�roul� du 2 au 13 f�vrier 2004, au profit de 29 �l�ves d'une classe de 3e et l'accueil des �l�ves espagnols � Paris, qui s'est d�roul� du 11 au 19 d�cembre 2003.
Art. 10.- Une subvention de 762 euros est attribu�e au coll�ge Paul Bert 7-8, rue Huyghens (14e) (D07339) (Lyc�e Paul Bert Agence comptable 7 rue Huyghens 14e), destin�e � participer au financement d'un s�jour pour la pratique d'activit�s physiques de pleine nature � Abondance (Haute-Savoie), du 6 au 12 juin 2004, au profit de 96 �l�ves de 4 classes de 4e.
Art. 11.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Jean Perrin 6, rue Eug�ne Reisz (20e) (D06330) (Agence comptable Lyc�e Arago 2 place de la Nation 12e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique d'atelier artistique d'�criture cin�matographique et la r�alisation d'un film documentaire avec la participation d'un metteur en sc�ne de la soci�t� BEKA, � raison de 72 heures, r�parties d'octobre 2003 � mai 2004, au profit de 21 �l�ves d'une classe de 3e.
Art. 12.- La d�pense correspondante, d'un montant de 6.019 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.