D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de l'autoriser � signer au nom et pour le compte du D�partement de Paris, un avenant � la convention liant le D�partement de Paris et l'Association "TURBULENCES !" situ�e 25 all�e Santos Dumont (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer un avenant � la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'Association "TURBULENCES !" situ�e 25 all�e Santos Dumont (15e) (D07128), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.604 euros, au titre de l'ann�e 2003.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DP001 du budget de fonctionnement 2004 du D�partement de Paris.