M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mmes Olga TROSTIANSKY, Mich�le BLUMENTHAL et Maryse LE MOEL � M. le Maire de Paris concerne l'affichage publicitaire dans les �coles.
Je vous en donne lecture :
"La Ville de Paris a souhait� implanter un panneau publicitaire sur un mur de l'�cole primaire des R�collets (20e). Face � l'opposition de certaines associations de parents d'�l�ves, la Ville semble accepter aujourd'hui de remettre en cause ce projet.
On s'interroge sur l'opportunit� de d�velopper l'affichage publicitaire au sein des �coles, lieux de neutralit� et d'apprentissage qui doivent �tre pr�serv�s.
Par ailleurs, les espaces r�serv�s � l'information locale et interne � l'�cole sont souvent limit�s et parfois inaccessibles aux parents.
C'est pourquoi MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mmes Olga TROSTIANSKY, Mich�le BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de bien vouloir d�finir les r�gles applicables � l'affichage publicitaire dans les �coles afin d'en limiter les effets sur le comportement des enfants.
Il souhaitent, par ailleurs, conna�tre les mesures envisag�es pour am�liorer l'affichage relatif � la vie des �coles en direction des parents d'�l�ves."
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Vincent REINA, adjoint.
Il convient au pr�alable de rappeler qu'en aucune mani�re, les panneaux publicitaires ne sont install�s au sein des �coles de la Ville de Paris, contrairement � la formulation retenue par les auteurs de la question.
En outre, lorsque les panneaux publicitaires sont mis en place � proximit�, ou sur des murs ext�rieurs d'�coles, les services veillent tout particuli�rement � ce qu'ils ne puissent �tre visibles de l'int�rieur des �tablissements scolaires.
Dans ce cadre, la Ville de Paris a effectivement explor� la possibilit� d'apposer un panneau publicitaire sur le trottoir desservant, notamment, l'�cole primaire des R�collets (10e).
Une r�union pr�alable de consultation s'est donc tenue sur place, en pr�sence du directeur de l'�cole.
La localisation �ventuelle du panneau avait �t� d�termin�e afin :
- de ne pas se situer, � l'�vidence, � l'int�rieur de l'�cole ;
- de ne pas �tre visible de l'int�rieur de l'�cole ;
- de ne pas �tre m�me visible de l'entr�e de l'�cole (seul le dos du panneau aurait �t� visible).
La possibilit� �tudi�e a donc bien tenu compte, � la fois, des principes de neutralit� et d'esth�tique.
Il est apparu que le directeur de l'�cole, comme des associations de parents d'�l�ves, �taient d�favorables � cette implantation. D�s lors, la Ville de Paris a bien entendu renonc� � ce projet, seul un assentiment g�n�ral pouvant fonder la r�alisation effective de ce type d'installation.
Par ailleurs, la Ville de Paris se soucie de l'affichage relatif � la vie des �coles, en direction des parents d'�l�ves notamment. Elle a, pour ce faire, proc�d� � l'installation de panneaux ext�rieurs devant chaque �cole. Leur utilisation est plac�e sous la responsabilit� des directeurs et les services municipaux veillent � l'entretien de ces mat�riels.