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9 - Election d'adjoints au Maire de Paris.




M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant.
Est-ce que tous les bulletins sont distribu�s ? Nous ouvrons le scrutin pour l'�lection du deuxi�me adjoint.
Je vous propose la candidature de Mme Anne-Marie COUDERC.
Je fais appel aux secr�taires d'�ge comme ce matin.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).

M. Jean-Marie LE GUEN.- Est-ce que l'on pourrait conna�tre les attributions, s'il vous pla�t ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Excusez-moi, Monsieur LE GUEN, vous demandez des �claircissements sur les attributions.
C'est la loi. Nous votons sur des noms et non pas sur des attributions. Les attributions sont, de par la loi, de la comp�tence exclusive du Maire.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Alors, pourriez-vous nous �clairer ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous �clairerai en temps opportun, mais pas aujourd'hui.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Nous en prenons acte.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, c'est la loi. Je l'applique strictement.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Ce n'est pas l'usage. Nous connaissons d'habitude...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, en toute bonne foi...

M. Jean-Marie LE GUEN.- ... Nous connaissons d'habitude les attributions, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, en toute bonne foi, jamais dans cette Assembl�e il n'a �t� proc�d� au vote en mettant en regard les attributions. Les attributions sont de la comp�tence du Maire et sont r�parties apr�s les votes pour l'�lection des adjoints. C'est la loi, et c'est la tradition.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Il y a des probl�mes, alors ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Aucun probl�me, je vous rassure, Monsieur LE GUEN, tout est parfait. Je suis d�sol� de vous contrarier, mais cela s'arrangera.
Voil�. Continuez.

(Il est proc�d� � la suite du vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?

M. Roger ROMANI.- Non, non, Monsieur le Maire, il faut faire un contre-appel !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Bon. Alors, contre-appel.

(Il est proc�d� au contre-appel).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Pourrait-on distribuer les bulletins pour l'�lection du troisi�me adjoint ? Je vous propose la candidature de M. Roger ROMANI.
Monsieur LE GUEN, vous souhaitez intervenir, je vous donne la parole.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Merci, Monsieur le Maire, de me donner la parole.
Tout � l'heure, je vous ai pos� la question des adjoints et, puisque vous annoncez la candidature de M. ROMANI, je veux simplement aborder, en ce qui nous concerne, un point touchant le probl�me de la Questure puisque, bien �videmment, ceci pourrait �tre demain une des d�cisions qu'en tant que Maire de Paris vous prendriez, � savoir confier � l'un ou l'autre de vos adjoints la Questure.
Vous connaissez, nous connaissons tous les �volutions juridiques autour de cette question, et je voudrais, si vous le permettez, en quelques mots, vous dire la position du groupe socialiste sur ce sujet.
La Questure est une structure un petit peu originale de notre Assembl�e, dans la mesure o� nous sommes �videmment ici en Conseil municipal et o� les Conseils municipaux, habituellement, n'ont pas cette Questure. En m�me temps, cette structure est tout � fait repr�sentative de la d�mocratie parlementaire, puisqu'elle est, si j'ose dire, tout � fait caract�ristique du fonctionnement des Assembl�es parlementaires, que ce soit l'Assembl�e nationale ou le S�nat.
Nous pensons donc qu'au-del� de ce que l'on peut juger, il serait int�ressant, dans un souci d�mocratique, que vous fassiez �voluer, d'abord dans les faits, ensuite �ventuellement dans le droit, cette structure, qui est de tradition parlementaire, vers un fonctionnement parlementaire...

M. Jean-Fran�ois LEGARET.- On n'est pas au Parlement !

M. Jean-Marie LE GUEN.- ... Si on n'est pas au Parlement, alors on est dans une collectivit� locale- je vous r�ponds, Monsieur, puisqu'on permet les interjections -, et si nous sommes dans une collectivit� locale, la loi n'en parle pas moins de la Questure, ou d'un Questeur.
Nous sommes tous en train de r�fl�chir sur les meilleures fa�ons de faire �voluer la transparence et la d�mocratie dans le fonctionnement de notre Assembl�e.
La Questure est historiquement, dans les Assembl�es nationales, une structure d�mocratique qui permet � l'ensemble des �lus, dans leur caract�re pluraliste, de g�rer les questions ayant rapport avec l'Assembl�e. Voil� pourquoi les Questures existent et voil� pourquoi elles sont pluralistes.
Notre collectivit� locale a voulu, parce que son histoire, parce que son importance, se doter d'une Questure. Cette Questure, dans notre Assembl�e, a pour l'instant, me semble-t-il, d'abord dans la pratique, ensuite un peu dans le droit, une gestion qui se rapporte plus � la tradition de la collectivit� locale, c'est-�-dire directement li�e � l'ex�cutif, qu'� la tradition des Assembl�es parlementaires, c'est-�-dire g�r�es d'une fa�on pluraliste par les �lus de ladite Assembl�e.
Donc, je vous sugg�re, Monsieur le Maire, � cette occasion, d'essayer de faire � notre Assembl�e un certain nombre de propositions qui permettraient un fonctionnement encore plus r�aliste de la Questure. Je crois que c'est un sujet sur lequel aussi les Parisiens peuvent �tre int�ress�s. Dans le sens d'un certain nombre de vos propositions de ce matin, vous pourriez faire utilement �voluer la pratique de notre Assembl�e.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Mon cher coll�gue, je suis un peu surpris. Dans tous les domaines, j'ai dit mon souci ce matin de grande ouverture dans le dialogue, dans la concertation et dans la transparence. Je ne peux que le confirmer bien volontiers.
Mais dans le m�me temps, j'ai dit une application totale de ces r�gles, mais dans l'application de la loi. Je ne saurais en aucun cas d�tourner la loi.
C'est ma premi�re observation, et je r�ponds donc � ainsi votre question. Il y a une loi, vous pouvez l'approuver ou non, c'est un autre probl�me, mais il y a la loi du 29 d�cembre 1986, qui est d'une clart� totale, mon cher coll�gue. Moi, je ne veux pas d�tourner la loi. Je veux l'appliquer totalement. Or, cette loi dit qu'il y a un Questeur. Elle le dit � deux reprises d'ailleurs. Nous appliquons donc la loi. Premi�re observation.
Deuxi�me observation : j'indique aux membres de notre Assembl�e, notamment aux nouveaux conseillers, d'abord que c'est la loi, nous appliquons la loi pr�voyant un questeur, et que, deuxi�mement, il y a une Commission de contr�le pr�sid�e par un Pr�sident de Chambre de la Cour des comptes. Ceci devrait, mes chers coll�gues, vous apporter les apaisements n�cessaires.
Pr�sident de Chambre de la Cour des comptes et troisi�me �l�ment : pr�sence des Pr�sidents des groupes de notre Assembl�e.
Nous appliquons donc la loi. Un Questeur, pr�vu par la loi ; un Pr�sident de Chambre de la Cour des comptes et la pr�sence des Pr�sidents de groupe.
Alors, vraiment, sur le plan d�mocratique, franchement, je ne vois pas ce qu'on peut faire de plus !

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Jean-Marie LE GUEN.- J'entends ce que vous dites, Monsieur le Maire. Est-ce que vous nous permettrez, dans le cadre de la loi, de faire un certain nombre de propositions qui aillent dans le sens de ce que vous proposez ? Auquel cas, c'est bien volontiers- mais sans d�roger � la loi, c'est un autre d�bat, nous ne sommes pas � l'Assembl�e, moi je n'ai pas vot� la loi, mais c'est la d�mocratie, je la respecte - mais dans le cadre de cette loi, dans le sens des indications et des principes que vous avez fix�s, je pense qu'il pourrait �tre utile que nous fassions un certain nombre de propositions qui, je l'esp�re, seront entendues en leur temps.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Lorsqu'il y a am�lioration d�mocratique et de transparence � apporter, j'ai montr� ce matin ma d�termination claire et nette, mais dans ce domaine, je ne vois pas ce qui peut �tre mis en cause. Parce que nous avons, c'est la loi, premi�rement un Questeur, deuxi�mement un Pr�sident de Chambre de la Cour des comptes, et troisi�mement, la pr�sence des Pr�sidents de groupe. Vraiment, la transparence et le pluralisme sont totalement respect�s. Franchement, sur ce point, je ne vois pas ce que vous voulez.
Monsieur ROMANI, vous avez la parole.

M. Roger ROMANI.- Monsieur le Pr�sident, je suis un peu surpris par la question de M. LE GUEN, qui a �t� parlementaire et dont je ne peux imaginer un seul instant qu'il vous demande de transgresser la loi. Mais pour nos nouveaux coll�gues, je vais la lire.
D'ailleurs, M. LE GUEN et ses amis ont essay� de l'abroger. En 1988, fin 1988, le Conseil constitutionnel a donn� suite � un recours d�pos� par des parlementaires de l'opposition de l'�poque.
Je vais la lire pour que les choses soient parfaitement connues par tous les membres du Conseil.
L'article 23 de la loi n� 75-1331 du 31 d�cembre 1975 pr�cit�e est ainsi r�tabli :
Article 23. "Les cr�dits mis � la disposition du Conseil de Paris pour son fonctionnement font l'objet de propositions pr�par�es par le Questeur",- et non pas les Questeurs -, "et arr�t�es par une Commission pr�sid�e par un Pr�sident de Chambre � la Cour des comptes".
J'ajoute, sans crainte d'�tre d�menti, que ce Pr�sident de Chambre est assist�, en g�n�ral, par un Conseiller Ma�tre et un Conseiller R�f�rendaire d�sign�s par le Premier Pr�sident de cette juridiction.
"... et compos�e outre le Questeur"- le Questeur- "de membres d�sign�s par le Conseil en son sein de mani�re que chacun des groupes politiques soit repr�sent�. Les propositions ainsi arr�t�es sont inscrites dans le projet de budget soumis au Conseil de Paris."
"Par d�rogation � l'article 87 de la loi n� 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits, libert�s des communes, des d�partements et des r�gions, l'apurement et le contr�le des comptes vis�s � l'alin�a pr�c�dent sont assur�s par une commission de v�rification d�sign�e par le Conseil en son sein de mani�re que chacun des groupes politiques soit repr�sent�. Le Questeur ne peut faire partie de cette commission.
"Le pouvoir de la commission s'exerce sous le contr�le de la Cour des comptes..."- et l�, pour r�pondre � la demande de transparence formul�e par M. LE GUEN qui visiblement, bien qu'ayant �t� parlementaire, a besoin de pr�cisions, j'ai eu la gentillesse ce matin de lui faire passer photocopie de cette loi parce qu'il avait eu la courtoisie de m'annoncer qu'il aborderait ce probl�me.
Je poursuis la lecture :"... et sous r�serve de ses droits de r�vocation et de r�formation"- l�, Monsieur LE GUEN, je ne vais pas expliquer ce que sont les droits de r�vocation et de r�formation de la Cour des comptes, cela veut dire que la Cour des comptes � tout moment, mais vous le savez, elle ne s'est pas priv�e pour le faire, contr�le les pi�ces comptables. Et je dirai, sans risquer d'�tre d�menti, parce que certains membres de l'opposition �taient pr�sents, que la derni�re fois que cela nous est arriv�, le Pr�sident et le Conseiller R�f�rendaire pr�sents- Monsieur DELANO�, vous n'en faisiez pas encore partie...

M. Bertrand DELANO�.- Cela ne me rappelait rien.

M. Roger ROMANI.- Voulez-vous que je vous cite d'autres membres ?

M. Bertrand DELANO�.- Non. Mais comme vous me regardiez...

M. Roger ROMANI.- Je regardais � ma droite.

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Des noms ! Des noms !

M. Roger ROMANI.- ... Le Pr�sident de Chambre a lou� la tenue irr�prochable des comptes de la Ville, et le Conseiller R�f�rendaire, dont je ne citerai pas le nom, a not� qu'il souhaiterait qu'il leur arrive tr�s souvent de contr�ler des comptes aussi bien tenus.
Il y a au moins un membre ici pr�sent de cette Commission qui a entendu ces propos, M. MALBERG m'autorise � citer son nom, et je vois qu'il approuve.

(Applaudissements).
Alors, Monsieur LE GUEN, vous pouvez demander au Maire ou � vos amis, de d�poser une proposition de loi pour r�former la loi en vigueur. C'est ce qu'on appelle le droit d'initiative des parlementaires et du Parlement.
Mais votre souci de la d�mocratie, que je respecte, ne peut quand m�me pas entra�ner le Maire � d�roger � la loi et � ce que vous avez demand�, pardonnez-moi, si je vous ai bien �cout�, de transgresser la loi r�publicaine.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Merci, Monsieur ROMANI.
Mes chers coll�gues, voici le r�sultat du scrutin pour l'�lection de Mme Anne-Marie COUDERC :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 98.
Non-participation au vote : 65.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprim�s : 91.
Majorit� absolue : 46.
A obtenu :
Mme Anne-Marie COUDERC, 91 voix.
Mme Anne-Marie COUDERC, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Je demande � M. BOULENGER DE HAUTECLOCQUE et � M. CASSAGNE de bien vouloir remplir le r�le de secr�taire d'�ge.
Nous passons au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Roger ROMANI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).
Pendant le d�pouillement, nous allons proc�der au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. PLASAIT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Roger ROMANI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 97.
Non-participation au vote : 66.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 92.
Majorit� absolue : 47.
A obtenu :
M. Roger ROMANI, 92 voix.
M. Roger ROMANI, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Camille CABANA.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Bernard PLASAIT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 93.
Non-participation au vote : 70.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprim�s : 85.
Majorit� absolue : 43.
A obtenu :
M. Bernard PLASAIT, 85 voix.
M. Bernard PLASAIT, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Claude GOASGUEN.
Les bulletins sont distribu�s.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Patrick TR�M�GE.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

(M. Camille CABANA remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

M. Camille CABANA, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Camille CABANA :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 90.
Non-participation au vote : 73.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 84.
Majorit� absolue : 43.
A obtenu :
M. Camille CABANA, 84 voix.
M. Camille CABANA, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons passer au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Paul AURELLI au poste d'adjoint.
Voulez vous distribuer les bulletins ?
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Claude GOASGUEN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 95.
Non-participation au vote : 68.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 89.
Majorit� absolue : 45.
A obtenu :
M. Claude GOASGUEN, 89 voix.
M. Claude GOASGUEN, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons passer au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Didier BARIANI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Patrick TR�M�GE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 94.
Non-participation au vote : 69.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 89.
Majorit� absolue : 45.
A obtenu :
M. Patrick TR�M�GE, 89 voix.
M. Patrick TR�M�GE, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons passer au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Pierre BECHTER au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Paul AURELLI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 94.
Non-participation au vote : 69.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprim�s : 90.
Majorit� absolue : 46.
A obtenu :
M. Paul AURELLI, 90 voix.
M. Paul AURELLI, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Herv� BENESSIANO au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Didier BARIANI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 86.
Non-participation au vote : 77.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 81.
Majorit� absolue : 41.
A obtenu :
M. Didier BARIANI, 81 voix.
M. Didier BARIANI, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Michel BULT� au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Mes chers coll�gues, je voudrais me permettre de vous faire une suggestion amicale, si vous voulez bien.
Si vous vouliez adopter la technique �l�mentaire du sens giratoire, je pense que les �lecteurs pourraient se pr�senter de ce c�t�-ci et sortir par l�, et que nous pourrions gagner ainsi plusieurs minutes � chaque scrutin. Et comme nous en avons encore beaucoup...
Suggestion purement amicale.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Dominique CANE au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Jean-Pierre BECHTER :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 95.
Non-participation au vote : 68.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprim�s : 88.
Majorit� absolue : 45.
A obtenu :
M. Jean-Pierre BECHTER, 88 voix.
M. Jean-Pierre BECHTER, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Herv� BENESSIANO :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 87.
Non-participation au vote : 76.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 82.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. Herv� BENESSIANO, 82 voix.
M. Herv� BENESSIANO, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de Mme Nicole CATALA au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Michel BULT� :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 99.
Non-participation au vote : 64.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprim�s : 92.
Majorit� absolue : 47.
A obtenu :
M. Michel BULT�, 92 voix.
M. Michel BULT�, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Louis DEBR� au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Alain DESTREM au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Dominique CANE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 84.
Majorit� absolue : 43.
A obtenu :
M. Dominique CANE, 84 voix.
M. Dominique CANE, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der maintenant au scrutin concernant l'�lection de M. Alain DEVAQUET au poste d'adjoint.
Mes chers coll�gues, je vous signale que vos conversations personnelles tendent � prendre le pas sur l'appel qui est fait par notre Secr�taire g�n�ral. Et comme nous n'en sommes qu'� notre 17e �lection et que nous en avons 38, je crains qu'il y perde son organe vocal ! Alors je vous demanderai, s'il vous pla�t, de bien vouloir faire un peu de silence et de mod�rer vos conversations personnelles.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez-vous proc�der � l'appel, s'il vous pla�t.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de Mme Nicole CATALA :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 10.
Suffrages exprim�s : 74.
Majorit� absolue : 38.
A obtenu :
Mme Nicole CATALA, 74 voix.
Mme Nicole CATALA, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose � pr�sent la candidature de M. Manuel DIAZ, au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin pr�c�dent concernant M. Jean-Louis DEBR� :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 92.
Non-participation au vote : 71.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprim�s : 88.
Majorit� absolue : 45.
A obtenu :
M. Jean-Louis DEBR�, 88 voix.
M. Jean-Louis DEBR�, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der au scrutin concernant l'�lection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Lucien FINEL au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Alain DESTREM :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 98.
Non-participation au vote : 65.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprim�s : 96.
Majorit� absolue : 49.
A obtenu :
M. Alain DESTREM, 96 voix.
M. Alain DESTREM, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Pierre GABORIAU au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Voulez-vous faire l'appel, Monsieur le Secr�taire g�n�ral.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Yves GALLAND au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez-vous faire l'appel, s'il vous pla�t.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner lecture des r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Alain DEVAQUET :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 100.
Non-participation au vote : 63.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprim�s : 97.
Majorit� absolue : 49.
A obtenu :
M. Alain DEVAQUET, 97 voix.
M. Alain DEVAQUET, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Manuel DIAZ :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 83.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. Manuel DIAZ, 83 voix.
M. Manuel DIAZ, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant pour l'�lection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Jean-Antoine GIANSILY au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Lucien FINEL :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 81.
Non-participation au vote : 82.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprim�s : 78.
Majorit� absolue : 40.
A obtenu :
M. Lucien FINEL, 78 voix.
M. Lucien FINEL, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Pierre GABORIAU :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 96.
Non-participation au vote : 67.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 90.
Majorit� absolue : 46.
A obtenu :
M. Pierre GABORIAU, 90 voix.
M. Pierre GABORIAU, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. Philippe GOUJON au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez vous faire l'appel ?

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. le Professeur Claude GRISCELLI.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez-vous proc�der � l'appel.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Yves GALLAND :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 86.
Non-participation au vote : 77.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprim�s : 83.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. Yves GALLAND, 83 voix.
M. Yves GALLAND, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose � pr�sent la candidature de M. G�rald GUELTON au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Jean-Antoine GIANSILY :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 87.
Non-participation au vote : 76.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 82.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. Jean-Antoine GIANSILY, 82 voix.
M. Jean-Antoine GIANSILY, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Philippe GOUJON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprim�s : 81.
Majorit� absolue : 41.
A obtenu :
M. Philippe GOUJON, 81 voix.
M. Philippe GOUJON, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons passer au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Je demande au Secr�taire g�n�ral de proc�der � l'appel.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Isabelle de KERVILER au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez-vous faire l'appel.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Claude GRISCELLI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 88.
Non-participation au vote : 75.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 83.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. le Professeur Claude GRISCELLI, 83 voix.
M. Claude GRISCELLI, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. G�rald GUELTON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 85.
Non-participation au vote : 78.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprim�s : 83.
Majorit� absolue : 42.
A obtenu :
M. G�rald GUELTON, 83 voix.
M. G�rald GUELTON, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous ouvrons le scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. G�rard LEBAN au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 79.
Majorit� absolue : 40.
A obtenu :
Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, 79 voix.
Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Jean-Fran�ois LEGARET au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin pr�c�dent concernant l'�lection de Mme Isabelle de KERVILER :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 82.
Non-participation au vote : 81.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 76.
Majorit� absolue : 39.
A obtenu :
Mme Isabelle de KERVILER, 76 voix.
Mme Isabelle de KERVILER, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. G�rard LEBAN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 90.
Non-participation au vote : 73.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 84.
Majorit� absolue : 43.
A obtenu :
M. G�rard LEBAN, 84 voix.
M. G�rard LEBAN, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Claude-G�rard MARCUS.
Je voudrais tout de m�me demander � nos coll�gues de bien vouloir �tre attentifs, de fa�on � voter lorsqu'on les appelle !
Merci.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secr�taire g�n�ral, voulez-vous faire l'appel ?

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Jean-Fran�ois LEGARET :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 81.
Non-participation au vote : 82.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprim�s : 79.
Majorit� absolue : 40.
A obtenu :
M. Jean-Fran�ois LEGARET, 79 voix.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons donc passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Jean-Loup MORL� au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Fran�oise de PANAFIEU au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 97.
Non-participation au vote : 66.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 92.
Majorit� absolue : 47.
A obtenu :
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, 92 voix.
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Claude-G�rard MARCUS :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 70.
Majorit� absolue : 36.
A obtenu :
M. Claude-G�rard MARCUS, 70 voix.
M. Claude-G�rard MARCUS, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. Patrick-Olivier PICOURT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner lecture des r�sultats concernant l'�lection de M. Jean-Loup MORL� :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprim�s : 80.
Majorit� absolue : 41.
A obtenu :
M. Jean-Loup MORL� 80 voix.
M. Jean-Loup MORL�, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Michel ROUSSIN au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de Mme Fran�oise de PANAFIEU :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 11.
Suffrages exprim�s : 65.
Majorit� absolue : 33.
A obtenu :
Mme Fran�oise de PANAFIEU, 65 voix.
Mme Fran�oise de PANAFIEU, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de Mme Claude-Annick TISSOT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Patrick-Olivier PICOURT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 80.
Non-participation au vote : 83.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprim�s : 77.
Majorit� absolue : 39.
A obtenu :
M. Patrick-Olivier PICOURT : 77 voix.
M. Patrick-Olivier PICOURT, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Charles de VINCENTI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal)
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vais vous donner les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Michel ROUSSIN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 96.
Non-participation au vote : 67.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprim�s : 91.
Majorit� absolue : 46.
A obtenu :
M. Michel ROUSSIN, 91 voix.
M. Michel ROUSSIN, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous allons maintenant proc�der au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jacques TOUBON, qui est le dernier par la gr�ce de l'ordre alphab�tique.
Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande � voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de Mme Claude-Annick TISSOT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 82.
Non-participation au vote : 81.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprim�s : 74.
Majorit� absolue : 38.
A obtenu :
Mme Claude-Annick TISSOT, 74 voix.
Mme Claude-Annick TISSOT, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lue en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Camille CABANA, adjoint, pr�sident.- Nous en avons fini avec les scrutins tendant � l'�lection des adjoints. Je pense que M. le Maire de Paris voudra peut-�tre reprendre sa place.

(M. le Maire de Paris reprend sa place au fauteuil de la pr�sidence).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Jean-Charles de VINCENTI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprim�s : 73.
Majorit� absolue : 37.
A obtenu :
M. Jean-Charles de VINCENTI, 73 voix.
M. Jean-Charles de VINCENTI, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous donne les r�sultats du scrutin concernant l'�lection de M. Jacques TOUBON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 103.
Non-participation au vote : 60.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprim�s : 97.
Majorit� absolue : 49.
A obtenu :
M. Jacques TOUBON, 97 voix.
M. Jacques TOUBON, ayant obtenu la majorit� absolue des suffrages, est �lu en qualit� d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des �lus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Mesdames, Messieurs, je vous invite � reprendre vos places.

Juin 1995
Débat
Conseil municipal
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