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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 mars 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 mars 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration n� 18.2005.291, en date du 3 octobre 2005, donnant un avis favorable � l?am�nagement du square Marcel-Sembat ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 f�vrier 2006 ;

Vu la d�cision de la Commission d?appel d?offres, en date du 9 janvier 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 f�vrier 2006, par lequel M. le Maire de Paris demande l?autorisation de signer trois march�s de travaux pass�s conform�ment aux dispositions de l?article 35-I-5 du Code des march�s publics avec les soci�t�s TP 2000 pour l?am�nagement des espaces verts, HEDA pour la serrurerie et TRANSALP pour l?aire de ballons, dans le cadre de l?am�nagement du square Marcel-Sembat (18e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer les march�s pour l?am�nagement du square Marcel-Sembat (18e) avec les soci�t�s suivantes :

. - lot n�1 : soci�t� TP 2000 pour un montant de 437.955,71 euros T.T.C.,

. - lot n�2 : soci�t� HEDA pour un montant de 115.449,88 euros T.T.C.,

. - lot n�3 : soci�t� TRANSALP pour un montant de 150.303,11 euros T.T.C.

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Art. 2.- La d�pense totale pour les trois lots sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, chapitre 23, articles 2312 et 2121, rubrique 823.

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