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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 f�vrier 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511- et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 f�vrier 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Mo�ra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est allou�e � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris, (A.H.A.V.) dont le si�ge social est situ� au Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Fr�d�rick-Lema�tre (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2006-01048).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 324, Ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine?.

Février 2006
Déliberation
2006 DAC 97
Conseil municipal
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