Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 f�vrier 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511- et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 f�vrier 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Mo�ra GUILMART, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est allou�e � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris, (A.H.A.V.) dont le si�ge social est situ� au Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Fr�d�rick-Lema�tre (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2006-01048).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 324, Ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine?.
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