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2009, DJS 233 - Subvention à l'association "Atellanes" (19e) - Montant : 6.000 euros.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 233 relatif � l'attribution d'une subvention de 6.000 euros � l'association "Atellanes" (19e).

La parole est � Mme Anne-Constance ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - On nous demande par ce projet de d�lib�ration de voter une subvention de 6.000 euros pour deux projets artistiques � destination des jeunes de quartiers en difficult�.

Nous tenons � souligner que nous sommes tout � fait en ad�quation avec ce type de projet et que nous souhaitions en voir davantage se d�velopper.

Toutefois, comme M. BOUAKKAZ l?a rappel� tout � l'heure, "le vivre-ensemble est une fleur fragile qu'il convient d'arroser". C'est d'arrosage dont je vais parler, comme je le fais tr�s souvent ici, c'est-�-dire de gestion financi�re. Comme trop souvent, nous ne disposons pas dans le projet de d�lib�ration d'un budget pr�visionnel pour l'ann�e 2009 alors que nous sommes en mai, tout de m�me, et on nous demande n�anmoins de subventionner ces deux projets.

Par ailleurs, les �l�ments financiers joints au projet de d�lib�ration datent de 2007, rien sur 2008. N�anmoins, l'analyse des �l�ments financiers de 2007 soul�ve de notre part deux questions et nous n'avons pas obtenu de r�ponse � ces deux questions en conseil d'arrondissement. � quoi correspond la dette sociale de 22.000 euros ? Pourquoi l?association fait-elle �tat de capitaux propres de l'ordre de 19.000 euros ?

Enfin, dernier point que nous voulons souligner, nous ne disposons dans les documents d'aucun �l�ment permettant d'analyser les r�sultats obtenus l'an dernier pour ces deux projets. Je vous rappelle que nous avons vot� en novembre 2008 une subvention de 6.000 euros pour subventionner ces deux m�mes projets pour l'ann�e 2008.

D'ailleurs, concernant cette d�lib�ration de novembre 2008 qui portait la r�f�rence DJS 2008-259, elle correspond � 98 % mot pour mot � celle qui nous est propos�e aujourd'hui.

Une diff�rence tout de m�me pour le projet de d�lib�ration de l'an dernier, il y avait alors un budget pr�visionnel. C'est normal, on �tait en novembre.

Encore une fois, vous avez une bien curieuse mani�re de g�rer les fonds municipaux. La culture de l'� peu pr�s pouvait � la limite passer dans la p�riode d'opulence financi�re de la mandature pr�c�dente, les difficult�s financi�res qui se confirment pour la Ville de Paris doivent vous obliger � plus de rigueur dans le suivi financier, et notamment dans le suivi financier des fonds tr�s importants qui sont distribu�s aux associations parisiennes. Je ne critique, ni moi ni mes coll�gues, les actions men�es par les associations. Nous mettons en avant le manque de clart� dans la mani�re dont vous distribuez les fonds.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Bruno JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Je vais essayer de vous �clairer.

D'abord, comme vous, en soulignant la qualit� des projets qui nous sont pr�sent�s par cette association dans le 19e arrondissement, qui travaille dans le quartier Danube-Solidarit�, class� en "politique de la ville", et qui fait un travail remarquable au sein de ce quartier. Ce projet de d�lib�ration a d'ailleurs �t� vot� � l'unanimit� du Conseil du 19e arrondissement.

Sur les questions que vous vous posez l�gitimement, un projet de d�lib�ration quasi identique a �t� vot� dans cette m�me instance au mois de novembre dernier pour une raison simple, c'est qu'il s'agit l� d'une reconduction. Justement, parce que nous souhaitons mieux g�rer et notamment faciliter la tr�sorerie des associations, nous avons essay�, en cette ann�e 2009, de subventionner bien avant ce que nous avions pu faire l'ann�e derni�re, et d'ent�riner la subvention le plus t�t possible dans l'ann�e pour la bonne gestion de l?association.

Cela a donc des cons�quences sur les documents transmis pour ce projet de d�lib�ration, puisque l'ann�e �tant moins avanc�e que l'ann�e derni�re, nous avons moins de documents, ce qui est tout � fait l�gal puisque l'association a jusqu'au 30 juin de l'ann�e suivante pour nous faire parvenir ses comptes certifi�s. Tout est totalement l�gal.

Cette ann�e, il n'y a que six mois entre les deux d�lib�rations, et nous esp�rons que pour l'ann�e prochaine, nous pourrons vous donner des informations nettement plus compl�tes quant aux comptes de l'association.

Enfin, concernant votre premi�re question sur la dette sociale et les capitaux propres, il y a une raison simple : l'association a b�n�fici� d'autres subventions en 2007 pour un projet qui durait deux ann�es, 2007 et 2008. Il y avait � la fois des d�penses engag�es et en m�me temps des fonds propres qui �taient dans l?association � la fin de l'ann�e 2007, puisque des projets existaient � cheval sur 2007 et 2008. � la fin de 2007, il y avait donc � la fois des dettes et des capitaux pour financer les projets de l'ann�e suivante qui ne correspondent pas � ce projet de d�lib�ration.

Voil� les �l�ments que je peux porter � votre connaissance, tout en soulignant une nouvelle fois l'excellent travail de cette association du 19e arrondissement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Je remercie M. JULLIARD pour sa r�ponse qui concerne les capitaux propres de l'association et qui justifie qu'il y ait 19.000 euros de report dans le budget.

En revanche, pour la dette sociale, je pense que M. JULLIARD ne sait pas ce qu'est une dette sociale, cela concerne le paiement des salaires. On ne paie pas des salaires d?avance, � mon avis.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - On l?a mis en cause : il va r�pondre.

M. Bruno JULLIARD, adjoint, rapporteur. - Cette situation serait inqui�tante si l?addition des cr�ances et de la tr�sorerie de l?association ne s?�quilibrait pas avec l'ensemble de ses dettes, ce qui est parfaitement le cas. L'association n'est pas en difficult� financi�re.

Je ne vois donc pas de raison � ce que nous ne donnions pas un avis favorable � cette subvention.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 233.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DJS 233).

Mai 2009
Débat
Conseil municipal
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