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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 mars 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 mars 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 f�vrier 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Quai de la R�p�e?, situ�e 38, quai de la R�p�e (12e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Quai de la R�p�e?, situ�e 38, quai de la R�p�e (12e), pour la diffusion du spectacle ?Mon vieux Vilbure? pr�sent� au Mus�e Zadkine du 1er mars au 26 avril 2006. (X06142 / 2005_03820).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Février 2006
Déliberation
2006 DAC 40
Conseil municipal
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