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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DDATC 2 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Partage 5, 6, 7" du 6e. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 18 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Partage 5, 6, 7" du 7e. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 22 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association Sainte-Genevi�ve de Saint-Fran�ois-Xavier du 7e. Montant : 1.500 euros.

2009, DDATC 32 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Accueil et Reclassement F�minin, Oeuvre des Gares" du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 47 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Comit� Municipal d'Animation et d'Action Sociale du 1er". - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 50 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Le Moulin du 14e". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 51 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Office Central de la Coop�ration � l'Ecole de Paris" du 4e. - Montant : 4.810 euros.

2009, DDATC 57 - Subvention � l'association "Les amis du 18e du mois". - Montant : 12.450 euros.

2009, DDATC 66 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Comit� d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre" du 12e. - Montant : 500 euros.

2009, DDATC 67 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Famillathlon" du 16e. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 70 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Entraide Scolaire Amicale" du 12e. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDATC 72 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l'Energie" du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 74 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Au bout du fil" du 15e. - Montant : 2.650 euros.

2009, DDATC 77 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Comit� des F�tes et de Solidarit�" du 8e. - Montant : 7.105 euros.

2009, DDATC 79 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "La Plume B�n�vole" du 19e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 83 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Ao�t Secours Alimentaire" du 15e. - Montant : 3.185 euros.

2009, DDATC 84 - Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Relais 59" du 12e. - Montant : 4.500 euros.

2009, DDATC 94 - Attribution d'une subvention � l'association "Coup de Soleil". - Montant : 20.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 2 - Subvention � l'association "18 en sc�nes" (18e) pour le 3e "Festival des Attitudes Ind�pendantes". Montant : 25.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 5 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� de v�rification r�glementaire des �quipements de jeux et sportifs dans les �tablissements g�r�s par la DASCO, la DFPE et la DEVE.

2009, DPA 166 - signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec "Francilia" pour la construction d'une �cole �l�mentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e).

2009, DPA 169 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de mise en conformit� des installations �lectriques dans divers �tablissements scolaires du 13e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 219 - Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� URBAINE DE TRAVAUX, repr�sent�e par M. Alain BRUNET, relatif � la reconstruction du groupe scolaire 4, square Alain Fournier (14e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DDEE 94 - Subvention � l'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 96 - Subvention � l'association "CARRE DU THEATRE" (15e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2008. - Montant : 4.700 euros.

2009, DDEE 102 - Subvention � l'association des Commer�ants pour l'Animation de la place des F�tes (19e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2008. - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 106 - Subvention � l'association des Commer�ants de l'Avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008 et signature d'une convention. - Montant : 28.000 euros.

2009, DDEE 107 - Subvention � l'association "Batignolles en F�te" (17e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2008. - Montant : 18.000 euros.

2009, DDEE 108 - Subvention � l'association l'Avenue des ternes-Les Ternes Paris XVII (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 18.000 euros.

2009, DDEE 109 - Subvention � l'association "Commune Libre d'Aligre". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 115 - Subvention � l'association "Concours Europ�en de la Mode" (11e) pour l'organisation du Concours national de la mode "Podium Jeunes Stylistes". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 124 - Subvention � l'association "de Phil en Troc" (5e) pour une exposition de broderie du Paraguay. Montant : 3.500 euros.

2009, DDEE 126 - Subvention, au titre de 2009, par l'association des "Inventeurs et Fabricants Fran�ais" (12e). - Montant :

3.000 euros.

2009, DDEE 134 - Subvention � l'association "Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d'Hier, d'Aujourd'hui et de Demain" (6e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 17.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 11 - Approbation du principe et des modalit�s de conclusion d'un avenant au march� n�goci� relatif � la restructuration compl�te du lieu d'appel L�on (18e).

2009, SG 67 - Approbation du principe et des modalit�s d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la soci�t� Jet Chef en r�glement de prestations compl�mentaires de la soci�t� Jet Chef.

2009, SGCP 5 - Signature d'une convention avec l'Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 117 - Signature d'une convention de pr�t de locaux avec l'association Emma�s D�fi (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DPA 179 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature d'un march� � bons de commande de prestations de service de conception et de r�alisation de pupitres d'information et d'orientation visuels, tactiles et sonores pour des b�timents de la Ville de Paris.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DAJ 9 - Signature d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le D�partement de Paris en vue de la repr�sentation juridique de ces deux collectivit�s en application de l'article 8 du Code des march�s publics et lancement de 26 march�s en application de l'article 30 du Code des march�s publics.

2009, DALIAT 9 - Don d'un v�hicule r�form� du parc automobile des TAM � la Protection Civile de Paris

2009, DALIAT 10 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise � disposition et l'entretien d'appareils sanitaires destin�s � divers locaux de la Ville et du D�partement de Paris. - Lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009, DALIAT 11 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande de prestations de nettoyage de locaux dans divers �tablissements de la petite enfance de la Ville de Paris en neuf lots s�par�s.

2009, DALIAT 19 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande de fourniture, installation, maintenance de mat�riels "son et image" professionnels, location de mat�riels audiovisuels, et prestations associ�es en 2 lots s�par�s, destin�s aux services de la Mairie de Paris, des mairies d'arrondissements et services rattach�s.

2009, DDATC 46 - Indemnisation de Mme HUBERT.

2009, DDATC 55 - Indemnisation de FORD France FMC Automobile SAS (affaire CASA).

2009, DRH 3 - Signature avec le D�partement de Paris, d'une convention relative au march� des pr�ts sociaux.

2009, DRH 17 - Approbation du principe et du financement d'un capital d�c�s en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris.

2009, DRH 20 - Approbation du principe et du lancement d'un march� sur appel d'offres ouvert, relatif au financement et � la gestion des pr�ts sociaux aux agents de la Commune et du D�partement de Paris.

2009, DRH 31 - Signature du march� "Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation � la sant� et � la s�curit� au travail pour les agents de la Ville de Paris : Pr�vention des risques li�s � l'amiante".

2009, DSTI 23 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de prestations de services informatiques dans les �tablissements scolaires parisiens.

2009, DSTI 40 - Signature d'un avenant n� 1 au march� relatif � la fourniture et la mise en place d'un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (D�cisionnel) portant sur le transfert de l'ex�cution de la soci�t� COGNOS FRANCE � la soci�t� Compagnie IBM France.

2009, DSTI 42 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville, le D�partement, le CAS-VP et la Maison des personnes handicap�es (MDPH) pr�alablement au lancement d'une ou plusieurs proc�dures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs march�(s) ou accords-cadres concernant l'instruction des aides sociales.

2009, DSTI 46 - Signature d'un contrat de transaction ayant pour objet de r�gulariser des cr�ances aupr�s de la soci�t� Capgemini Finance et Services et issues de l'ex�cution de la sous-traitance du march� relatif � l'acquisition du droit d'usage et de suivi des modules et extensions du progiciel HR Access et � la r�alisation de prestations associ�es.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DF 50 - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le D�partement de Paris de cartes d'achat.

2009, SGCP 4 - Fixation de la r�mun�ration annuelle maximum susceptible d'�tre per�ue par le conseiller de Paris exer�ant les fonctions de pr�sident du conseil d'administration de la R�gie immobili�re de la Ville de Paris (RIVP).

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DEVE 21 - Signature d'une convention avec l'association "Multi'color" mettant � sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin p�dagogique et de refuge � oiseaux, rue Joseph Python (20e).

2009, DEVE 83 - Demandes de permis de construire et lancement d'un appel d'offres ouvert de travaux pour la restructuration et l'extension des locaux sociaux de jardiniers du site du bataillon de l'ONU en Cor�e (4e).

2009, DEVE 27 - Lancement de deux appels d'offres ouverts relatifs � la fourniture du mat�riel m�canique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris.

2009, DEVE 42 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits et d'�quipement sanitaires pour caveaux �tanches.

2009, DEVE 33 - Approbation et signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures �mises au-del� du maximum du march� pass� entre ladite soci�t� et la Ville de Paris.

2009, DEVE 54 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009, DEVE 55 - Proc�dure � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 39 - Subvention � l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache (ARGOS) (1er), pour ses activit�s en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 55 - Subvention � l'association "Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi" (8e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 59 - Subvention � l'association "Volontariat et Soutien par l'Art (VS Art)" (16e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 96 - Subvention � l'association "R�seau Lilas" pour le spectacle "Edouard II" pr�sent� au Th��tre Paris-Villette (19e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 97 - Subvention � l'association "Drama Ties" pour le spectacle "Beautiful Thing" pr�sent� au Vingti�me Th��tre (20e) en 2009. - Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 98 - Subvention � l'association "L'ange d'Or Cr�ation artistique et animation" pour le spectacle "Le vieux qui lisait des romans d'amour" pr�sent� au Th��tre du Lucernaire (6e) en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 101 - Subvention � l'association "Agitez le Bestiaire" pour le spectacle jeune public" A mi-chemin" pr�sent� au Th��tre Dunois (13e) en 2009. - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 102 - Subvention � l'association "Le Th��tre de la Querelle" pour le spectacle jeune public "Hachachi le menteur" pr�sent� au Th��tre Mouffetard (5e) en 2009. - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 103 - Subvention � l'association "Compagnie Les Petits Chantiers" pour le spectacle jeune public "En chair et en masques" pr�sent� au Centre Mandapa (13e) en 2009. Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 116 - Subvention � l'association "Centre de Musique M�di�vale de Paris" (13e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 127 - Subvention � l'association "Petits Oiseaux Production" (P.O.P) (20e). - Montant : 11.500 euros.

2009, DAC 132 - Subvention � l'association "Textes et Voix" (6e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 136 - Subvention � l'association "La Voie des Livres" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 142 - Subvention � l'association "La Maison des Contes et des Histoires" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 151 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association "Immanence" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour ses activit�s 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 158 - Subvention � l'association "Choeur d'Oratorio de Paris" (12e) au titre de 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 175 - Subvention � l'association "Courant d'Art Frais" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 179 - Subvention � l'association "L�zarts de la Bi�vre" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 180 - Subvention � l'association "Art Exprim 18" (18e). - Montant : 5.500 euros.

2009, DAC 184 - Subvention � l'Entreprise Unipersonnelle � Responsabilit� Limit�e "Le Coach" (9e) au titre de ses actions de formation et d'accompagnement d'artistes des musiques actuelles. - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 193 - Subvention � l'association "LGBT Dance, Pride off" (10e) pour l'organisation du Festival "Jerk Off" en 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 195 - Signature d'une convention avec l'association "Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques" (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s parisiennes en 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 199 - Signature d'une convention avec l'association GRRR "Groupe Rire, Rage, et R�sistance" relative � l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 8�me �dition de l'op�ration "En compagnie(s) d'�t�" au Th��tre 14 - Jean Marie Serreau (14e) en 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 203 - Subvention � l'association "La Muse en Circuit" (94140 Alfortville). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 228 - Subvention � l'association "Polynotes 75" (11e). - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 229 - Subvention � l'association "Les Mots Parleurs" (15e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 239 - Subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e "Imp�rial" (12e) pour l'organisation du festival "Les Femmes s'en m�lent" en 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 258 - Subvention � la SARL Th��tre de l'Ath�n�e (9e), pour un projet de spectacle musical en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 315 - Renonciation � l'exploitation, fin des op�rations, arr�t des comptes de l'�tablissement public local "104 Cent Quatre" (19�) et autorisation � M. le Maire de Paris de d�signer un liquidateur.

2009, DICOM 7 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution du march� pass� en vertu de l'article 30, relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 de la Ville de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.

2009, DICOM 8 - Signature d'une convention de partenariat avec la soci�t� Suravenir pour l'exposition "Gustave Eiffel, le magicien de fer" � l'H�tel de Ville.

2009, DPA 209 - Signature des march�s de travaux relatifs � la fourniture et pose de mobiliers sp�cifiques attribu�s dans le cadre de l'op�ration de cr�ation d'un centre des arts num�riques et des musiques actuelles dans l'ancien th��tre de la Ga�t� Lyrique (3e) (lot 10 A "Eclaireuses" et lot 10 B "Ruban Num�rique").

2009, SG 48 - Subvention � l'association "Documentaire sur Grand Ecran" (19e). - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 51 - Subvention � l'association Collectif Jeune Cin�ma, afin d'organiser la 11e �dition du "Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris" au cin�ma l'Archipel (10e) et dans le lieu Mains d'oeuvres (Saint-Ouen) en d�cembre 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 52 - Subvention � l'association "Jangada" (10e). Montant : 2.500 euros.

2009, SG 57 - Subvention � l'association "Europa Distribution" (8e) pour l'organisation dans le cadre de Paris Cin�ma, des ateliers professionnels r�unissant producteurs, r�alisateurs et distributeurs internationaux. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 58 - Signature d'une convention avec la SARL Moteur pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour le cin�ma le Grand Action. - Montant :

45.000 euros.

2009, SG 60 - Signature d'une convention avec la SARL Cinelux Cin�ma Action Ecoles pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 61 - Signature d'une convention ave la SARL Triomph Cin�ma "Cin�ma Action Christine" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 62 - Signature d'une convention avec le cin�ma Accatone pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, SG 63 - Signature d'une convention avec la SARL "Les 5 Parnassiens" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cin�ma Les 7 Parnassiens. - Montant :

15.000 euros.

2009, SG 65 - Signature d'une convention avec la SNC Studio du Dragon pour le cin�ma Le Lincoln pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 74 - Signature d'une convention avec la "SA Les Ecrans de Paris", pour les cin�mas l'Arlequin (6e), l'Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet M�dicis (5e) relative � l'attribution d'une subvention. - Montant global : 57.000 euros.

2009, SG 76 - Signature d'une convention avec SA Soci�t� d'exploitation du th��tre Denfert Rochereau pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 77 - Signature d'une convention avec la SARL Studio des Ursulines pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, SG 78 - Signature d'une convention avec la SARL Cin�ma Saint Lambert pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le Cin�ma Saint Lambert. - Montant :

15.000 euros.

2009, SG 79 - Signature d'une convention avec le Cin�ma Saint Andr� des Arts pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros.

2009, SG 80 - Signature d'une convention avec le cin�ma l'Archipel pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 47.000 euros.

2009, SG 81 - Signature d'une convention avec la SARL Carlotta Cin�mas pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cin�ma le Latina. - Montant : 42.000 euros.

2009, SG 82 - Signature d'une convention avec la SARL Studio Galande l'attribution d'une subvention au cin�ma Studio Galande. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 83 - Signature d'une convention avec la SNES Cin�ma l'Ep�e de Bois pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 84 - Signature d'une convention avec le SARL Eden Plus pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cin�ma le Max Linder Panorama (9e). - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 85 - Convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SARL Cin�ma La Pagode. Montant : 20.000 euros.

2009, SG 86 - Signature d'une convention avec le cin�ma "l'Entrep�t" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement (14e). - Montant : 26.000 euros.

2009, SG 87 - Signature d'une convention avec la SARL Cin�poque pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cin�ma "Les 3 Luxembourg" (6e). - Montant : 50.000 euros.

2009, SG 88 - Signature d'une convention avec le cin�ma du Panth�on pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 89 - Signature d'une convention avec la SARL Cin� Sorbonne pour l'attribution d'une subvention � la Filmoth�que du Quartier Latin. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 90 - Signature d'une convention avec la SARL cin�ma Le Bilboquet pour le Cin�ma Saint Germain des Pr�s pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement. - Montant : 70.000 euros.

2009, SG 93 - Signature d'une convention avec la SARL l'ARP pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour le Cin�ma des Cin�astes (17e). Montant : 60.000 euros.

2009, SG 97 - Signature d'une convention avec la SARL SODIAV, pour le cin�ma Le Saint Michel pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 105 - Subvention � l'association "Light Cone" afin qu'elle puisse mener � bien le projet intitul�, les s�ances "Scratch", qui sont des projections de films exp�rimentaux � Paris. - Montant : 18.000 euros.

2009, SG 106 - Signature d'une convention avec la S.A. Soci�t� d'exploitation du Champollion, pour le cin�ma Le Champo pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 107 - Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention � la SARL Bastille Saint-Antoine, pour les cin�mas La Bastille (11e) et le Saint-Lazare (8e). - Montant total : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 112 - Subvention � l'association "Compagnie Les Toupies" (12e). - Montant : 14.500 euros.

2009, DAC 232 - Subvention � l'association "Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie" (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 126 - DJS 251 - Signature avec l'association Le Temps des Rues (10e) d'une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2009, DAC 128 - DJS 249 - Signature avec l'association 11e Ev�nements (11e) d'une convention pluriannuelle relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2009, DAC 176 - DJS 278 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Macadam - Les Arcavals" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DASCO 41 - Subventions � onze associations �tudiantes - Montant total : 31.000 euros.

2009, DASCO 42 - Signature d'une convention avec l'association "Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarc�r�es" (GENEPI) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 25.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DASCO 74 - Signature d'une convention avec l'association Starting Block pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2009, DASCO 101 - Subvention � l'association "Baisser les Barri�res" (20e). - Montant : 15.000 euros.

M. Didier GUILLOT, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DU 22 - Acquisition en �tat de futur ach�vement aupr�s de la RIVP d'une �cole et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projet� sur le lot M9C dans la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e).

2009, DU 48 - Echange foncier entre la Ville de Paris et "Paris Habitat - OPH" dans la cit� Foug�res (20e). - D�saffectation et d�classement d'emprises comprises dans l'�change foncier, autorisation de constituer toutes les servitudes n�cessaires � cette op�ration.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 21 - "Paris Nord Est" (18e et 19e). - Secteur intercommunal d'am�nagement "Gare des Mines/Fillettes" (18e), Saint Denis et Aubervilliers. - Signature constitutive de groupement de commande avec la Communaut� d'agglom�ration de Plaine Commune pour la r�alisation d'�tudes conjointes. Signature des contrats conclus en application de la dite convention.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2009, DJS 209 - Subvention � l'association "La Clairi�re" (2e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DJS 211 - Subvention � l'association "Comit� International des Jeux Math�matiques" (C.I.J.M) (15e) Montant : 5.000 euros

2009, DJS 214 - Subventions � trois associations de jeunesse du 13e arrondissement - Montant total : 6.500 euros.

2009, DJS 230 - Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cit� Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros

2009, DJS 231 - Subvention � l'association "Mille et Une Images" (18e). - Montant: 2.000 euros.

2009, DJS 234 - Subventions � deux associations de jeunesse du 14e. Montant total : 9.000 euros

2009, DJS 235 - Subventions � deux associations de jeunesse du 13e arrondissement - Montant total : 2.000 euros.

2009, DJS 242 - Subvention � l'"Association Jeunesse Education" (A.J.E.) (20e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 243 - Subvention � l'association "Ars Longa" (11e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 257 - Subvention � l'association "Les Commun'Arts" (11e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 262 - Subvention � l'association "Ars Longa" (11e) pour une action conduite dans le 20e arrondissement Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 263 - Subvention � l'association "Une Goutte d'Organisation Productions" (UGOP). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 273 - Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais (1er) et de son antenne Saint Honor� (1er).

2009, DJS 279 - Subvention � l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e) Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 280 - Subvention � l'association "Paris Est Mouv'" (11e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DJS 293 - Subvention � l'association "Le Picoulet Mission Populaire" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 303 - Subvention � l'association "Solidimey" (18e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 306 - Subvention � l'association "Par les Mots et Merveilles" (20e). - Montant : 2.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 285 - - DPVI 35 - Signature d'une convention annuelle avec l'"Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DJS 288 - Signature d'une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 22.000 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2009, DASES 6 - SGRI 29 - Signature d'une convention avec l'association "Croix Rouge Fran�aise" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 180.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DVD 78 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'un march� de travaux de r�fection de la chauss�e et des trottoirs de la rue d'Al�sia entre la place Victor et H�l�ne Basch et la rue des Plantes (14e).

2009, DVD 44 - Signature d'un contrat de transaction avec le groupement de soci�t�s AXIMUM / SES relatif au paiement d'une partie des prestations effectu�es pour la mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse � Paris (lot 3).

2009, DVD 136 - Signature d'un avenant n� 1 au march� de prestations de service d'analyse d'accidents substituant la soci�t� Aximum � SOPAC.

2009, DVD 174 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 53 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de p�rim�tre du Sch�ma d'Am�nagement et de Gestion des Eaux (SAGE) "Marne Confluence".

2009, DPE 7 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association "Programme Solidarit� Eau".

2009, DPE 23 - Signature d'une convention de partenariat autour de l'exposition "Envie d'oasis".

2009, DVD 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 conventions de partenariat et de financement pour l'�tude du projet d'un port de plaisance � la confluence du Canal Saint-Denis et de la Seine avec la Communaut� d'Agglom�ration Plaine Commune, le Conseil R�gional d'Ile de France et le D�partement de Seine-Saint-Denis et une convention pour subvention.

2009, DPE 38 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� pour la r�habilitation du tron�on centre du collecteur Marceau (8e et 17e) et signature d'une convention de financement entre la Ville de Paris et le SIAAP.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 41 - - SGRI 38 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association Enda Europe pour l'am�lioration de l'acc�s � l'assainissement dans les quartiers de la basse ville d'Antananarivo (Madagascar).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DLH 3 - Garanties d'emprunts compl�mentaires, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour la r�alisation d'un programme d'acquisition r�habilitation de 32 logements PLA-I d'une part, et d'un programme de r�habilitation PALULOS portant sur 22 logements d'autre part, situ�s 21 rue des Malmaisons (13e).

2009, DLH 7 - Garantie de la Ville de Paris au pr�t � l'am�lioration souscrit par "Immobili�re 3F" pour la r�alisation d'un programme de travaux de r�habilitation de 263 logements du groupe immobilier "Carri�res d'Am�rique" (19e).

2009, DLH 14 - Modification, au titre de la RIVP, du programme d'acquisition r�habilitation de logements PLA-I et PLUS situ� 63 � 67 rue de Rome (8e) ainsi que des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I � contracter en vue de son financement.

2009, DLH 20 - Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 3 villa Deshayes (14e).

2009, DLH 27 - Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 147 rue d'Avron (20e).

2009, DLH 42 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 107 rue Saint-Honor� (1er).

2009, DLH 45 - - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 4 rue de Provence (9e).

2009, DLH 47 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 35 - rue des Petits Carreaux (2e).

2009, DLH 66 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 32 rue de Terre Neuve (20e).

2009, DLH 71 - Vente du domaine de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� sis 16 rue Visconti (6e).

2009, DLH 72 - Autorisation donn�e au repr�sentant de la Ville de Paris, d'une part de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l'ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des tanti�mes de charges qui en r�sulte, et d'autre part leur achat par la Ville de Paris dans l'immeuble en copropri�t� situ� 1 rue Saint Eleuth�re (18e).

2009, DLH 73 - Avenant au bail emphyt�otique consenti � la Fonci�re Habitat et Humanisme portant location des lots domaniaux d�pendant des immeubles en copropri�t� situ�s 26 rue du Rendez-Vous (12e), 2-2 bis cit� Debergue (12e) et 127129 rue Castagnary (15e).

2009, DLH 74 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la SGIM, � l'emprunt bancaire compl�mentaire � contracter en vue du financement de l'am�nagement en Maison des Associations des locaux d'activit�s de l'immeuble situ� 38 boulevard Henri IV (4e).

2009, DLH 77 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'emprunts bancaires � contracter par "Paris Habitat - OPH", en vue du financement de commerces et locaux d'activit� compris dans diff�rents programmes de l'Office.

2009, DLH 86 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 7 rue de Hanovre (2e).

2009, DU 69 - Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur le terrain situ� 92 rue de Bagnolet (20e).

2009, DU 70 - Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble 36, rue Marcadet (18e).

2009, DU 85 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Vente amiable du lot n� 40 dans l'immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 28 - Cession � la commune de Pantin des parcelles cadastr�es A n� 77, A n� 79, A n� 80 et A n� 83, terrain d'assiette de la maison de quartier des Courtilli�res et voiries � Pantin (Seine Saint Denis). - Cession � la commune de Bobigny de la parcelle C n� 110 � Bobigny (Seine-Saint-Denis).

2009, DU 129 - Echange et cession � titre gratuit de terrains nus � Vanves (92).

2009, SG 55 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'association des exploitants de Bercy Village - Fonds Marketing, pour l'organisation de l'�dition 2009 du Festival de l'Oh.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DU 83 - Signature d'un avenant n� 2 au protocole d'accord relatif � la vente de terrains � la commune d'Ach�res.

2009, SG 54 - Signature d'une convention de coop�ration entre la Ville de Paris et le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne pour l'organisation de l'�dition 2009 du Festival de l'Oh ! - Montant : 45.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2009, DASCO 50 - Subvention � l'association "Soci�t� Conventionnelle" pour financer l'organisation de cours publics. Montant : 4.000 euros.

2009, DASCO 78 - Rectificatif � la d�lib�ration 2007 DASCO 165 relative � l'attribution d'une subvention � l'E.S.A.A. Duperr� (3e). - Montant : 25.411 euros.

2009, DASCO 81 - Subvention � l'UPMC (Universit� Pierre-et-Marie-Curie) (5e) pour l'organisation de la 47e conf�rence du Groupe Europ�en des Hautes Pressions. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASCO 86 - Subvention � l'Association Fran�aise d'Astronomie (AFA) pour l'organisation de manifestations li�es � l'ann�e mondiale de l'Astronomie. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASCO 88 - Subvention � la Fondation PremUP pour l'organisation d'un symposium scientifique international intitul� "Le cerveau du nouveau-n� pr�matur�". - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DPA 28 - Signature de l'avenant n� 1 avec le groupement conjoint constitu� par la soci�t� "RENOVER", titulaire mandataire, et la soci�t� "M.T.I.I", cotraitante, pour la r�alisation des travaux de restructuration de l'ensemble du b�timent administratif, 8 rue de Citeaux et 47 boulevard Diderot (12e).

2009, DPA 171 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour la r�alisation de travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics.

2009, DPA 218 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s � bons de commande de travaux pour l'enl�vement de mat�riaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DFPE 36 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "LA CHOUINE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (18e). Montant : 198.972 euros.

2009, DFPE 83 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Les Petits du Canard" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Charlot" (3e). Montant : 133.716 euros.

2009, DFPE 84 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Les Petits du Canard" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Martin"(3e). Montant : 107.610 euros.

2009, DFPE 86 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure mutli-accueil "la Caverne d'Ali Baba" (12e). - Montant : 218.795 euros.

2009, DFPE 87 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "RELAIS 59" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). Montant : 37.118 euros.

2009, DFPE 88 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Maison Dagobert" (12e). - Montant : 89.365 euros.

2009, DFPE 89 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants "L'�cole Gulliver" (12e). - Montant : 333.596 euros.

2009, DFPE 91 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "LE MOULIN BLEU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (12e). - Montant : 127.364 euros.

2009, DFPE 100 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Cr�che du Quartier Saint Lambert" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective (15e). - Montant : 274.100 euros.

2009, DFPE 208 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "GANONE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Ganone" (4e). - Montant : 148.043 euros.

2009, DFPE 225 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Institutions Ganone Yad" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Ganone Yad" (11e). - Montant : 64.379 euros.

2009, DFPE 234 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Les Amis" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "Les Amis" (17e). - Montant : 162.796 euros.

2009, DFPE 241 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Le Trempoline" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil "Le Trempoline" (5e). - Montant : 267.886 euros.

2009, DFPE 269 - Signature d'une convention avec l'association "LA MAISON KANGOUROU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�tablissement d'accueil de la petite enfance "La Fayette" (10e). - Montant : 269.711 euros.

2009, DFPE 275 - Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 9-11 rue Erlanger (16e).

2009, DFPE 299 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "Les Amis" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil situ�e 5, place L�vis (17e). - Montant : 11.912 euros.

2009, DPA 175 - Approbation du principe de restructuration globale de la cr�che collective 34, rue Petit (19e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre. - D�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

2009, DPA 217 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de d�molition d'un b�timent, 66 rue Berz�lius (17e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 220 - Signature d'un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre pass� avec Bruno Palisson pour la restructuration d'un centre de PMI et cr�che familiale 134 boulevard Mass�na (13e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DAC 144 - Signature d'un avenant au march� relatif aux travaux de s�curisation �lectronique des oeuvres d'art conserv�es dans les �glises des quatre premiers arrondissements de Paris conclu avec la soci�t� "Opteor Immotic" en vue de rectifier une erreur mat�rielle portant sur la formule de variation.

2009, DAC 146 - Subvention � l'Institut National du Patrimoine (2e) pour l'organisation du colloque "Peinture chinoise : la restauration et la recherche en Europe et en Chine" les 19 et 20 mars 2009 en partenariat avec le Mus�e Cernuschi. Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 197 - Acquisition d'une oeuvre d'Ossip Zadkine en faveur du mus�e Zadkine. - Montant : 280.000 euros.

2009, DAC 206 - Approbation du principe d'une transaction entre Mme Anne Marie Grasser et la Ville de Paris, relative � l'accident intervenu en l'�glise Saint Jacques du Haut Pas, 252 rue Saint-Jacques (5e).

2009, DAC 240 - Demande d'une subvention aupr�s du Minist�re de la Culture et de la Communication pour la num�risation de fonds documentaires des biblioth�ques sp�cialis�es de la Ville de Paris.

2009, DAC 253 - Signature d'un avenant n� 1 au march� avec l'entreprise "Paris Ouest Construction SA" pour la restauration du clocher-porche de l'�glise Saint Pierre de Montrouge (14e) - lot n� 1 "ma�onnerie/pierre de taille - d�cors sculpt�s".

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2009, PP 37 - Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2009, PP 38 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif � la r�alisation des prestations n�cessaires � l'am�nagement d'une salle haute densit� sur le plateau informatique de la Pr�fecture de police.

2009, PP 40� Signature de l'avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles notifi� le 14 novembre 2008 � la "Soci�t� Apave Parisienne" relatif � la mission de contr�le technique pour les travaux de r�am�nagement des ailes nord et nord-est au 1er �tage de l'immeuble de la Cit� (4e).

2009, PP 41 - Signature de l'avenant n� 1 au march� de fourniture n� 06 72 068 00 avec la "Soci�t� Soulie Uniformes" le 17 octobre 2006 et notifi� le 30 octobre 2006 visant � contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations r�sultant dudit march� � la soci�t� de confection Balsan SA.

2009, PP 42 - Mise en place du ch�que emploi service universel pour la garde de jeunes enfants �g�s de 0 � 12 ans au profit des fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes affect�s � la Pr�fecture de police.

2009, PP 43 - Revalorisation du taux des vacations allou�es aux fonctionnaires de police en fonction � Paris pour leur assistance aux op�rations fun�raires.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 130 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle 2008-2010 pass�e avec la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris, pour le versement du solde de subvention pour 2009. - Montant : 163.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, SGRI 19 - Subvention � l'association "Clowns sans Fronti�res" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2009, SGRI 23 - Signature de l'avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'APUR pour la mise en oeuvre du programme de coop�ration d�centralis�e avec la Ville de Phnom Penh "Phnom Penh 2020 : contributions � un d�veloppement urbain ma�tris�".

2009, SGRI 36 - Signature d'une convention avec l'association AFXB (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 127.801 euros.

2009, SGRI 37 - Signature d'une convention avec l'association Organisation PanAfricaine de Lutte contre le Sida (OPALS) (6e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 286.516 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 31 - Signature d'une convention avec la Compagnie Varsorio dans le quartier Flandre (19e) pour une subvention d'investissement. - Montant : 2.664 euros.

2009, DPVI 41 - Subvention � la R�gie de quartier du 11e Fontaine au Roi. - Montant total : 7.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 40 - DJS 323 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" pour l'attribution d'une subvention globale de fonctionnement. Montant total : 57.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2009, DAC 189 - Subvention � l'association "Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B." (14e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 12 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009, DJS 21 - Subventions � deux associations du 1er arrondissement. - Montant total : 1.200 euros.

2009, DJS 22 - Subventions � huit associations du 3e arrondissement. - Montant total : 13.300 euros.

2009, DJS 23 - Subventions � deux associations du 13e arrondissement.- Montant total : 25.000 euros.

2009, DJS 29 - Subventions � douze associations du 9e arrondissement. - Montant total : 13.100 euros.

2009, DJS 30 - Subventions � deux associations du 9e arrondissement. Montant total : 22.500 euros.

2009, DJS 33 - Subventions � douze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 24.200 euros.

2009, DJS 34 - Subventions � cinq associations du 11e arrondissement. - Montant total : 35.150 euros.

2009, DJS 35 - Subventions � quatorze associations du 12e arrondissement. - Montant total : 25.350 euros.

2009, DJS 36 - Subventions � quatre associations du 12e arrondissement. - Montant total : 35.400 euros.

2009, DJS 37 - Subventions � neuf associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.200 euros.

2009, DJS 41 - Subventions � quinze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 18.950 euros.

2009, DJS 48 - Subventions � douze associations du 19e arrondissement. Montant total : 16 500 euros.

2009, DJS 49 - Subventions � trois associations du 19e arrondissement. Montant total : 23.000 euros.

2009, DJS 52 - Subventions � neuf associations parisiennes. - Montant total : 16 100 euros.

2009, DJS 53 - Subventions � neuf associations parisiennes. - Montant total : 27.100 euros.

2009, DJS 56 - Subventions � sept associations dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 73.000 euros.

2009, DJS 68 - Signature d'une convention avec le " Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris " (CDOSP) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 49.000 euros.

2009, DJS 70 - Signature d'une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 71 - Signature d'une convention avec l'association "Comit� de Paris de la F�d�ration Sportive et Gymnique du Travail" (19e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros.

2009, DJS 74 - Signature d'une convention avec l'association "En Avant de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention Montant : 16.800 euros.

2009, DJS 76 - Signature d'une convention avec l'association "Cercle F�minin de Paris" (16e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 9.200 euros.

2009, DJS 77 - Signature d'une convention avec l'association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associ�es" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 32.000 euros.

2009, DJS 78 - Signature d'une convention avec l'association "Club Athl�tique de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 100.000 euros.

2009, DJS 80 - Signature d'une convention avec l'Association "Roller Squad Institut" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 82 - Signature d'une convention avec l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 83 - Signature d'une convention avec l'association "Association Sportive du centre de Paris" (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, DJS 88 - Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Maccabi de Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2009, DJS 96 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunesse Athl�tique de Montrouge" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 17.000 euros.

2009, DJS 97 - Signature d'une convention avec l'association "Roc 14" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 98 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Al�sia Football Club" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 44.000 euros

2009, DJS 101 - Signature d'une convention avec l'association "Evolution Sportive et Culturelle du XVe" (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.500 euros.

2009, DJS 104 - Signature d'une convention avec l'association "Nicola�te de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 21.000 euros.

2009, DJS 107 - Signature d'une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DJS 109 - Signature d'une convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte D'Or" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DJS 110 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Basket 18" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 31.000 euros.

2009, DJS 116 - Signature d'une convention avec l'association "M�nilmontant Patro Sports " (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 11.000 euros.

2009, DJS 117 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Beach Volley" (20e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 121 - Subvention � l'"Acad�mie des Sports" (16e). - Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 123 - Subvention � l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" - Montant : 1.400 euros.

2009, DJS 133 - Subvention � un organisme local de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 9.000 euros.

2009, DJS 217 - Signature de deux avenants aux lots n� 2 et 5 du march� de fourniture et pose de mat�riels sportifs lourds et fourniture de petits mat�riels sportifs destin�s � divers �tablissements de la Ville de Paris pass�s avec les soci�t�s Camma Sport et Ag Plus.

2009, DPA 164 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration partielle de l'immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 190 - Signature de deux avenants n� 1 aux march�s de travaux avec la soci�t� SRC relatifs � la construction d'un �quipement sportif 1, cit� Tra�ger (18e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 72 - Signature d'une convention avec l'association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides" (7e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DPA 210 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� d'�tude de s�ret� publique dans le cadre de la reconstruction des �quipements sportifs du Stade Jules Ladoum�gue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3 et autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les permis d'am�nager et de construire correspondants.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

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