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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous informe que le scrutin sont clos.

(Il est proc�d� au d�pouillement).

Le scrutin �tant clos, je vous annonce les r�sultats de ce scrutin :

Jury appel� � proc�der � la s�lection du ma�tre d'?uvre qui sera charg� de la construction d'un centre d'animation 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de M�nilmontant (11e) (R. 27) :

Inscrits : 163

Votants : 37

Non participation au vote : 126

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprim�s : 37

Majorit� absolue : 19

Pour : 37

Commission d'appel d'offres du groupement de commande constitu� entre la Ville de Paris et la Communaut� d'agglom�ration de Plaine commune pour la r�alisation d'�tudes conjointes (R. 28) :

Inscrits : 163

Votants : 37

Non participation au vote : 126

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprim�s : 35

Majorit� absolue : 18

Pour : 35

Les candidatures propos�es sont adopt�es. (2009, R. 27 et R. 28).

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