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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le code de l?�ducation, notamment ses articles L. 213-2 et L. 421-23 ;

Vu le d�cret n� 85-934 du 4 septembre 1985, relatif au fonctionnement du service annexe d?h�bergement des �tablissements publics locaux d?enseignement ;

Vu le d�cret n� 2006-753 du 29 juin 2006, relatif aux prix de la restauration scolaire pour les �l�ves de l?enseignement public ;

Vu les propositions formul�es par les coll�ges concern�s ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris lui propose de fixer les tarifs de restauration scolaire et d?h�bergement dans les coll�ges parisiens, pour l?ann�e scolaire 2009 - 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Pour les coll�ges, � restauration autonome, les tarifs sont �tablis selon des modalit�s identiques � celles pr�c�demment d�finies par le d�cret du 4 septembre 1985 susvis� :

- la participation des familles aux frais de personnel est fix�e par la d�lib�ration 2006 DASCO 51 G des 13 et 14 novembre 2006.

- la participation aux charges de fonctionnement, mentionn�e � l?article 3 du d�cret du 4 septembre 1985 ne peut �tre inf�rieure � 30% du tarif de pension, � 10% du tarif de demi-pension ou du tarif appliqu� aux commensaux et h�tes, ni �tre sup�rieure � 35% et 25% des m�mes tarifs.

- la cotisation au fonds commun des services d?h�bergement, mentionn�e � l?article 6 du d�cret du 4 septembre 1985 est fix�e par la d�lib�ration 2001 DASCO 29 G du 22 octobre 2001, pour les coll�ges n?appartenant pas � un ensemble immobilier.

Art. 2.- Les tarifs des coll�ges suivants sont fix�s ainsi :

- Fran�ois Couperin

Forfait annuel 4 jours, 6� 5�: 425,86 euros; 4� 3�: 425,86 euros

Personnel cat�gorie C et surveillants : 2,24 euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,35 euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,19 euros

Adultes de passage : 6,10 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Taux de participation aux charges communes: 13,00 %

- Raymond Queneau

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 413,00 euros ; 4� 3�: 413,00 euros

Personnel ouvrier et de service : 1,60 euros

Surveillants et administratifs cat�gorie C : 2,00 euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 2,95 euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 445 et passagers : 3,65 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes : 15,00 %

- Pierre Alviset

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 470,08 euros ; 4� 3�: 470,08 euros

Forfait annuel 3 jours, 6� 5� : 352,55 euros 4� 3�: 352,55 euros

Forfait annuel 2 jours, 6� 5� : 235,04 euros 4� 3�: 235,04 euros

Forfait annuel 1 jours, 6� 5� : 117,52 euros 4� 3�: 117,52 euros

Personnel ouvrier et de service : 1,60 euros

Surveillants et administratifs cat. C : 1,95 euros

Personnel cat�gorie B : 3,10 euros

Personnel cat�gorie A et passagers : 4,30 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 12,00 %

- Condorcet

Forfait annuel 4 jours, 6� 5�: 414,80 euros ; 4� 3�: 414,80 �euros

Externes : 5,40 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 300 : 1,93 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 400 : 2,33 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 500 : 3,25 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 500 : 4,11 �euros

Adultes de passage et externes : 5,40 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 19,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 23,00 %

- Octave Gr�ard

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 460,80 euros ; 4� 3�: 460,80 �euros

Forfait annuel 3 jours, 6� 5�: 293,76 euros 4� 3�: 293,76 �euros

Externes : 4,95 �euros

Contrats aid�s : 1,96 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,32 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,08 �euros

Taux de participation aux frais de personnel: 10,00 %

Taux de participation aux charges communes : 15,00 %

- Paul Gauguin

Forfait annuel 4 jours, 6� 5�: 433,28 euros ; 4� 3�: 433,28 �euros

Forfait annuel 3 jours, 6� 5�: 324,95 euros 4� 3�: 324,95 �euros

Ouvriers, admin cat C, sant�, surveillants : 1,78 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur � 445 : 3,42 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur ou �gal � 445 : 4,29 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Taux de participation aux charges communes: 12,00 %

- La Grange aux Belles

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 469,80 euros 4� 3� : 469,80 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 378,00 euros 4� 3� : 378,00 �euros

Externes: 2,75 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,72 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,27 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,10 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

- Beaumarchais

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 460,00 euros 4� 3� : 460,00 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur � 351 : 2,13 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur � 451 : 3,02 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur ou �gal � 451 : 3,92 �euros

Adultes de passage : 5,00 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 13,50 %

- Alain Fournier

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 465,28 euros 4� 3� : 465,28 �euros

Externes: 3,13 �euros

Personnel ouvrier et de service, emplois aid�s : 1,74 �euros

surveillants, emplois jeunes, administratifs cat. C : 2,15 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,13 euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,10 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 18,50 %

- Guy Flavien

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 408,49 euros 4� 3� : 408,49 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,66 �euros

Surveillants : 1,95 �euros

Commensaux, indice r�el inf�rieur ou �gal � 448 : 2,97 �euros

Commensaux, indice r�el sup�rieur � 448 : 3,76 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 16,00 %

- Vincent d?Indy

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 434,70 euros 4� 3� : 434,70 euros

Personnel ouvrier et de service, contrats aid�s : 2,00 euros

Surveillants et administratifs cat�gorie C : 2,30 euros personnel

cat A et B, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,25 euros

Personnel cat A et B, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,05 euros

Adultes de passage : 4,75 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 13,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 16,00 %

- Georges Braque

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 493,82 euros 4� 3� : 493,82 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 395,64 euros 4� 3� : 395,64 �euros

Externes : 4,00 �euros

Personnel ouvrier et de service : 2,15 �euros

Surveillants et assimil�s : 2,60 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 4,00 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 5,00 �euros

Adultes de passage : 6,00 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 14,00 %

- Camille Claudel

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 447,00 euros 4� 3� : 447,00 �euros

Externes : 3,05 �euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants : 2,20 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,22 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 3,98 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 16,00 %

- Gustave Flaubert

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 493,70 euros 4� 3� : 493,70 �euros

Externes : 3,20 �euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants et adm cat C : 2,15 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur � 447 : 3,25 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur ou �gal � 447 : 4,10 �euros

Passagers : 4,50 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 20,00 %

- Evariste Galois

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 442,35 euros 4� 3� : 442,35 �euros

Externes : 2,60 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,70 �euros

Surveillants : 2,05 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal 548 : 3,50 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur 548 : 4,25 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 13,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

- Elsa Triolet

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 498,90 euros 4� 3� : 498,90 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 409,35 euros 4� 3� : 409,35 �euros

Externes : 4,35 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,85 �euros

Surveillants, admin. Cat C, contrats aid�s : 2,30 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,55 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,52 �euros

Adultes de passage : 4,60 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

- Thomas Mann

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 615,16 euros 4� 3� : 615,16 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 492,13 euros 4� 3� : 492,13 �euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants, contrat aid�s : 2,27 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 447 : 3,61 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 447 : 4,47 �euros

Adultes de passage : 4,60 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Taux de participation aux charges communes: 10,00 %

Internat (montant annuel) : 1 421,47 �euros

- petit d�je�ner �l�ves et surveillants : 1,69 euros

- petit d�je�ner adultes ext�rieurs : 2,00 euros

- go�ters adultes ext�rieurs : 1,50 euros

- nuit�e tarif ext�rieur : 18,00 euros

- taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

- taux de participation aux charges communes : 30,00 %

- Alphonse Daudet

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 484,00 euros 4� 3� : 484,00 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 420,00 euros 4� 3� : 420,00 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,80 �euros

Surveillants : 2,20 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,35 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,10 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 16,00 %

- Alberto Giacometti

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 491,40 euros 4� 3� : 491,40 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 393,12 euros 4� 3� : 393,12 �euros

Externes : 3,00 euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants et cat C : 2,15 �euros

Personnel cat. B : 2,70 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 456 : 3,10 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 456 : 4,00 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

-Jean Moulin

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 455,40 euros 4� 3� : 455,40 euros

Externes : 3,35 euros

Personnel, indice nouveau major� inf�rieur ou �gal � 355 : 2,50 euros

Personnel, indice nouveau major� compris entre 356 et 465 : 4,00 euros

Personnel, indice nouveau major� sup�rieur � 465 : 5,00 euros

Passagers : 6,00 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Taux de participation aux charges communes: 10,00 %

- Guillaume Apollinaire

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 400,00 euros 4� 3� : 400,00 �euros

Forfait annuel 3 jours, 6� 5� : 300,00 euros 4� 3� : 300,00 �euros

Externes : 3,40 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,75 �euros

Surveillants : 2,20 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,40 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,10 �euros

Adultes de passage : 5,10 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes : 15,00 %

- Andr� Citro�n

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 507,60 euros 4� 3� : 507,60 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 460,80 euros 4� 3� : 460,80 �euros

Externes et passagers : 4,12 �euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants : 1,75 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 453 : 3,35 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 453 : 4,12 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes : 13,00 %

- Claude Debussy

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 484,71 euros 4� 3� : 484,71 �euros

Externes : 2,81 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,86 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,22 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,11 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 14,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

- Eug�ne Delacroix

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 501,00 euros 4� 3� : 501,00 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 450,00 euros 4� 3� : 450,00 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,35 �euros

Personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,05 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves : 17,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 17,00 %

- St�phane Mallarm�

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 462,00 euros 4� 3� : 462,00 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 373,00 euros 4� 3� : 373,00 �euros

Personnel cat�gorie C : 2,20 �euros

H�tes, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,50 �euros

H�tes, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,50 �euros

Externes et adultes de passage : 4,50 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Taux de participation aux charges communes : 20,00 %

- Daniel Mayer

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 485,06 euros 4� 3� : 485,06 �euros

Forfait annuel 3 jours, 6� 5� : 399,66 euros 4� 3� : 399,66 �euros

Personnel ouvrier et de service : 2,00 �euros

Surveillants, administratifs cat�gorie C, infirmi�re : 2,40 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,60 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,50 �euros

Adultes de passage : 4,90 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 24,00 %

- Maurice Utrillo

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 425,75 euros 4� 3� : 425,75 euros

Ticket : 3,25 euros

Taux de participation aux charges communes : 10,50 %

- Guillaume Bud�

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 496,00 euros 4� 3� : 496,00 �euros

Ticket ou externes: 2,93 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,87 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,60 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,25 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 13,75 %

- Georges M�li�s

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 513,12 euros 4� 3� : 513,12 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,84 �euros

Surveillants, administratifs cat�gorie C, infirmi�re : 2,26 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,58 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,25 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes �l�ves: 10,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 10,00 %

- Edmond Michelet

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 448,20 euros 4� 3� : 448,20 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 405,70 euros 4� 3� : 405,70 �euros

Externes: 2,97 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,66 �euros

Surveillants : 2,05 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,66 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,21 �euros

Adultes de passage : 5,44 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 10,00 %

- Edouard Pailleron

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 508,08 euros 4� 3� : 508,08 �euros

Personnel ouvrier et de service, administratif cat. C : 2,60 �euros

Surveillants, assistant d?�ducation, infirmi�re : 3,28 �euros

Personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 466 : 3,80 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 466 : 4,70 �euros

Adultes de passage : 7,35 euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes enfants : 15,00 %

Taux de participation aux charges communes commensaux : 25,00 %

- Edgar Var�se

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 501,96 euros 4� 3� : 501,96 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 394,80 euros 4� 3� : 394,80 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,80 �euros

Surveillants : 2,30 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,70 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4.30 �euros

Adultes de passage : 6,00 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 15,00 %

- Fran�oise Dolto

Base unitaire de calcul repas �l�ve : 2,60 �euros

Repas occasionnel �l�ve : 3,06 �euros

Personnel ouvrier et de service : 1,90 �euros

Surveillants, administratifs cat�gorie C : 2,40 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 465 : 3,70 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 465 : 4,40 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

- Pierre Mend�s-France

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 484.42 euros 4� 3� : 484.42 �euros

Forfait annuel 4 jours, 6� 5� : 387.36 euros 4� 3� : 387.36 �euros

Externes: 2,69 �euros

Personnel ouvrier et de service, surveillants et cat C : 2,30 �euros

Personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 444 : 3,60 �euros

Personnel, indice r�el sup�rieur � 444 : 4,20 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 20,00 %

- Flora Tristan

Forfait annuel 5 jours, 6� 5� : 475,00 euros 4� 3� : 475.00 �euros

Externes: 3,15 �euros

Agents, indice r�el inf�rieur � 350 : 3,15 �euros

Agents, indice r�el compris entre 350 et inf�rieur � 458 : 4,25 �euros

Agents, indice r�el sup�rieur � 458 et passagers : 5,30 �euros

Taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

Taux de participation aux charges communes: 15,00 %.

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