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Subvention à l'association "Détours" (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 janvier 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er f�vrier 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "D�tours" (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 14 janvier 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4 574 euros est attribu�e � l'association "D�tours", 103, rue Julien-Lacroix (20e), (X01898) pour la mise en place d'un projet d'activit�s autour du livre.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 025, ligne P013 "Provisions pour subventions au titre des relations avec les associations parisiennes", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Janvier 2002
Déliberation
2002 DVLR 14
Conseil municipal
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