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Subventions à des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 f�vrier 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 f�vrier 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1 219,59 euros est attribu�e � l'Association M�moire et Espoirs de la R�sistance (X/01035) 18, Place Dupleix (15e) au titre de 2001.
Art. 2.- Une subvention de 762,25 euros est attribu�e � l'Association Entrepreneurs dans la Cit� (X/01814) - 14, Rue des Wattignies (13e) au titre de 2001.
Art. 3.- Une subvention de 3 048,98 euros est attribu�e � l'Union des Juifs pour la R�sistance et l'Entraide (A/00340) 14, Rue de Paradis (10e) au titre de 2001.
Art. 4.- Une subvention de 2 286,74 euros est attribu�e � la F�d�ration Nationale des Combattants R�publicains (A/00274) 55, Rue des Moines (17e) au titre de 2001.
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 7 317,55 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Janvier 2002
Déliberation
2001 ASES 191
Conseil municipal
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