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Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 f�vrier 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 f�vrier 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762,25 euros est attribu�e � l'Association des anciens combattants et victimes de guerre du groupe Air France et de l'A�ronautique (A. 00294), 74, boulevard Auguste-Blanqui (13e) au titre de 2001.
Art. 2.- Une subvention de 457,35 euros est attribu�e � l'Association nationale des R�sistants de l'Air (A. 00104), 5 bis, avenue de la Porte-de-S�vres (15e), au titre de 2001.
Art. 3.- Une subvention de 457,35 euros est attribu�e � l'Amicale des anciens de la Force de police auxiliaire (D. 07803), 16, rue Bochart-de-Saron (9e), au titre de 2001.
Art. 4.- Une subvention de 457,35 euros est attribu�e � l'Association des combattants prisonniers de guerre A.F.N. et D�port�s de l'Ile-de-France (A. 00168), 29, rue Richard-Lenoir (11e), au titre de 2001.
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 2134,29 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Janvier 2002
Déliberation
2001 ASES 185
Conseil municipal
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