Subvention au “Groupe Subaquatique de Passy (GSP)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2007.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2007.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 janvier 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Groupe Subaquatique de Passy (GSP)? ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribu�e au ?Groupe Subaquatique de Passy (GSP)? (n� X07105 / 2007-00144) C/O Christophe STREEFKERK, 34, boulevard de Grenelle (15e), pour soutien aux activit�s et entretien du mat�riel de plong�e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.
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