D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses natures L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association athl�tique alsaciennne (n� D02826 / 200404702), 109, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e F�nelon (n� D02834 / 200404350), 2, rue de l?Eperon (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Football club du Luxembourg? (n� X00847 / 200500346), 18, rue de l?Od�on (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club sportif de France? (n� D02770 / 2004-04656), 22, rue Notre-Dame-des-Champs-piscine Stanislas (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Institut normal Sainte-Genevi�ve (n� D02768 / 2005-00528), 64, rue d?Assas (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Montaigne (n� D02839 / 2005600530), 17, rue Auguste-Comte (6e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Jacques Pr�vert (n� D07500 / 200404490), 18, rue Saint-Beno�t (7e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Gym douce pour tous? (n� X01610 / 2004-04987), 13, rue M�zi�res (6e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Volley six? (n� D02935 / 2005-00537), chez M. WAINTROP, 27, rue de Seine (6e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 14.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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