D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quatre associations sportives du 3e arrondissement ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 23 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Poitou (D06341 / 2004-04434), Lyc�e Technique Simone Weil, 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive scolaire du lyc�e Victor Hugo (D02236 / 2004-04606), 27, rue de S�vign� (3e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive scolaire (X05484 / 2005-00683), 28, rue Debelleyme (3e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?La P�tanque du Marais? (D02232 / 2005-00266), 49, rue R�aumur (3e).

Art. 5.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 2.800 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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