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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue deFécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 24.000 euros � la SARL

W.B. situ�e 21, rue de F�camp (12e);

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SARL W.B. situ�e 21, rue de F�camp (12e), dont l?objet est ?la location et prise en location de tous mat�riels et animaux, animations diverses, �cole de cirque, animations p�dagogiques sur les arts du cirque ainsi que les activit�s connexes � la production de films telles que prise de son, effets sp�ciaux, d�veloppement, montage, coloriage, doublage, etc??, afin de participer au financement de l?ensemble des activit�s du cirque du Grand C�leste, situ� dans le 20e arrondissement de Paris (X01697).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 24.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Mars 2005
Déliberation
2005 DAC 53
Conseil municipal
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