Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 5 associations sportives du 8e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 21 f�vrier 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association gymnique et sportive Octave Gr�ard (D02098 / 2005-01268) 28, rue du G�n�ral Foy (8e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Condorcet (D02096 / 200501006) 61, rue d?Amsterdam (8e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Chaptal (D02104 / 2004-04585) 45, boulevard des Batignolles (8e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Chaptal (X00076 / 2004-04354) 45, boulevard des Batignolles (8e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Racine (D02101 / 2004-04040) 20, rue du Rocher (8e).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 6.100 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.
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