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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Th��tre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Th��tre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e), qui a pour objet : ?d?assurer et de susciter, par l?organisation de manifestations et de spectacles de haute qualit�, l?acc�s et la participation du public � la culture et plus particuli�rement � l?expression de l?art dramatique, mais aussi chor�graphique et musical? afin de soutenir le fonctionnement en 2005 du Th��tre Silvia Monfort, situ� � la m�me adresse (D01046 / 2005-01122).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 850.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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