D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 5�me arrondissement ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses natures L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement, en date du 24 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club de plong�e du 5�me arrondissement? (n�D02767 / 2004-04908) - 7, bis rue Poliveau (5�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association du patronage Sainte M�lanie (n�D00919 / 200404550) - 19, rue Tournefort (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Blue Deep Plong�e? (n�X00841 / 2005-00387) - 14, rue Poliveau (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?�cole primaire Victor Cousin (n�D02128 / 2004-04450) - 14, rue Victor Cousin (5�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 830 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?�cole publique Pontoise (n�D02123 / 2004-04549) - 21, rue de Pontoise (5�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Lavoisier (n�D02107 / 200404254) - 19, rue Henri Barbusse (5�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Lavoisier (n�D02118 / 200404253) - 19, rue Henri Barbusse (5�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Henri IV (n�D02115 / 200404642) - 23, rue Clovis (5e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Raymond Queneau (n�D02110 / 200404528) - 66, boulevard Saint-Marcel (5�me).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les As - Club d?action sportive et sociale des jeunes du 5�me arrondissement de Paris? (n�D02368 / 2004-04890) - 88, rue Claude Bernard (5�me).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Louis Le Grand (n�D07495 / 2004-04560) - 123, rue Saint-Jacques (5�me).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.524 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Amicale bouliste des ar�nes de Lut�ce et du 5�me arrondissement? (n�D04178 / 2005-00301) - 48, rue Monge (5�me).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association du sport et des loisirs (n�X04512 / 2005-00390) 19 bis, rue Tournefort (5e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.104 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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