D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association ?A Charonne il �tait une fois un bronzier? ;

Vu l?avis du conseil du 20�me arrondissement en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.100 euros est attribu�e � l?association ?A Charonne il �tait une fois un bronzier? (n� tiers : X05372), dont le si�ge social est situ� domicili�e 49, rue Vitruve � Paris 20�me.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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