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Subventions de fonctionnement à l’associa-tion Culture et Vie (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Culture et Vie? 2, rue du Gril (5e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Culture et Vie? (D04123/2004-04735) 2, rue du Gril (5e), pour son fonctionnement, une subvention d?un montant de 2.900 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Mars 2005
Déliberation
2005 DJS 123
Conseil municipal
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