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MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Images d’outre-mer”, pour sa participation au Carnaval Tropical 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Images d?outre-mer? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 9.800 euros est attribu�e � l?association ?Images d?outre-mer? (X05167) sise 12, rue Planchat (20e), pour sa participation au Carnaval Tropical de Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 9.800 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.

Mars 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
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