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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?�quipement � l?association ?Images d?Ailleurs? ;

Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission.

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Images d?Ailleurs?, situ�e 21, rue de la Clef (5e), pour le cin�ma ?La Clef? une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?�quipement (D02390).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement et d?�quipement est attribu�e � l?association ?Images d?Ailleurs?, situ� 21, rue de la Clef (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes et au titre de la politique de programmation tout au long de l?ann�e.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros pour le fonctionnement sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma?, et 10.000 euros pour l?�quipement sera imput�e sur le budget de d?�quipement de la Ville de Paris 2005, rubrique 314, nature 6572, ligne E003 ?Provision pour subventions d?�quipement au titre du cin�ma?.

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