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Subvention versée à l’Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO). M. Eric FERRAND, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose un avenant � la convention pass�e avec l?Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) une convention dont le texte est joint � la pr�sente convention.

Art. 2.- Une subvention de 407.865 euros est attribu�e � l?Association pour le D�veloppement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO), 3 rue de l?Arsenal (4e).

Art. 3.- La d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2005 de la ville de Paris � la rubrique 213, chapitre 65, nature 6574, sous-d�tail 83, ligne P002.

Mars 2005
Déliberation
2005 DASCO 1
Conseil municipal
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