D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � la Ligue d?Escrime de l?Acad�mie de Paris, (n� X01276 / 200500585) 1, rue Dulong (17�me).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 au Comit� D�partemental d?Athl�tisme de Paris, (n�X00866 / 2005-01195) 16, rue Vincent Compoint, (18�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 au Comit� D�partemental de Paris de Natation, (n�D06430 / 200500259) - 163, boulevard Mortier (20�me).

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 au Comit� R�gional du Sport Universitaire de l?Acad�mie de Paris F�d�ration Fran�aise du Sport Universitaire, (n�D02614 / 200501197) - CIUP Espace Sud, 9F, boulevard Jourdan, (14�me).

Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 12.000 euros (dont 6.000 euros au titre des manifestations annuelles de masse) est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?UGSEL 75 - Union D�partementale et R�gionale Acad�mique de Paris de l?Union G�n�rale Sportive de l?Enseignement Libre, (n�D00402 / 2005-01102) - 5 ter, rue Jean Cottin (18�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 au Comit� D�partemental Handisport de Paris, (n�X02357 / 200501193) - 44, rue Louis Lumi�re (20�me).

Art. 7.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 52.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.

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