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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié, sans mise en concurrence, avec la société PARKEON S.A.S pour l’adaptation des horodateurs Strada et Totem en vue de l’acceptation du paiement Moneo. M. Denis BAUPIN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu la d�cision de la Commission d?Appel d?Offres en date du 14 f�vrier 2005 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un march� n�goci�, sans mise en concurrence, avec la soci�t� PARKEON S.A.S pour l?adaptation des horodateurs STRADA et TOTEM en vue de l?acceptation du paiement Moneo ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un march� n�goci� sans mise en concurrence avec la soci�t� PARKEON S.A.S, attributaire d�sign� par la Commission d?Appel d?Offres, pour l?adaptation des horodateurs Strada et Totem en vue de l?acceptation du paiement Moneo, pour un montant de 1.677.484,48 euros TTC.

Art. 2.- Sont approuv�s l?acte d?engagement et le cahier des clauses administratives particuli�res, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les chapitres 20 et 23, articles 2031 et 2315 rubrique 820, mission 61000 99 070 du budget d?investissement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

Mars 2005
Déliberation
2005 DVD 91-1°
Conseil municipal
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