D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier?, 66, rue d?Assas (6e) ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.270 euros est attribu�e � l?association ?Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier? (D00880 / 2005-00276), 66, rue d?Assas (6e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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