�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Le Printemps des enfants? situ�e dans le 9e arrondissement ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu la demande du Maire du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 28 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 535 euros est attribu�e � l?association ?Le Printemps des enfants?, domicili�e 80 rue Taitbout (9e), afin qu?elle puisse continuer � am�liorer le quotidien des enfants hospitalis�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 (X03809), subvention � partir des fonds du Maire - 9e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

�