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Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F.F.T.T. Ligue R�gionale d?Ile-de-France de Tennis de Table ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.146 euros est attribu�e � la F.F.T.T. Ligue R�gionale d?Ile-de-France de Tennis de Table (D05069/2005-00025), 90-92, boulevard Anatole France � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour l?organisation du Grand Prix de Paris des Jeunes et du Tournoi Populaire de la Ville de Paris en d�cembre 2005 � la Halle Carpentier (13e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Mars 2005
Déliberation
2005 DJS 91
Conseil municipal
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