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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association March� Foire de l?Od�on (6e) � titre de soutien pour la r�alisation de la 8�me �dition de l?exposition vente ?Les Arts du Livre Contemporain? et la 9�me �dition de l?exposition vente ?Le meuble et l?objet contemporains? ;

Vu l?avis du Conseil du 6�me arrondissement en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 euros est attribu�e � l?Association March� Foire de l?Od�on - domicili�e 3 rue du Canivet � Paris 6�me - � titre de soutien pour la r�alisation de la 8�me �dition de l?exposition vente ?Les Arts du Livre Contemporain? et la 9e �dition de l?exposition vente ?Le meuble et l?objet contemporains? (Tiers n� : X00102).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Nature 6574, Ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.

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