D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 10�me arrondissement ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses natures L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10�me arrondissement, en date du 24 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge de la Grange-aux-Belles (n�D03079 / 2004-04492) - 158/160, quai de Jemmapes (10�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Colbert (n�D02945 / 2004-04436) - 27, rue du Ch�teau Landon (10�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du LEP Marie Laurencin (n�D02940 / 2004-04565) - 114, quai de Jemmapes LEP Marie Laurencin (10�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?FLAG - First loisirs animation g�n�ration? (n�X02735 / 2004-04421) - 64, av Claude Vellefaux (10�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?TCX - Tennis club du 10�me arrondissement de Paris? (n�D02934 / 2005-00229) - 23, rue Lucien Sampaix (10�me).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club sportif Lancry 3�me �ge? (n�D04483 / 2004-04561)

- 125, quai de Valmy (10�me).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e technique Jules Siegfried (n�X04507 / 2004-04530) - 12, rue d?Abeville (10�me).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club recherche et loisirs 10�me? (n�D01673 / 200501243) - 31, rue du Ch�teau Landon (10�me).

Art. 9.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 8.350 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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