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Subvention à l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM)” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � une association de jeunesse du 14�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 14�me arrondissement, en date du 21 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Loisirs R�sidentiels des Mariniers (LOREM)? (D01977/2005-00832) 4, rue des Mariniers (14e), pour son fonctionnement, une subvention d?un montant de 5.000 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement? au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Mars 2005
Déliberation
2005 DJS 113
Conseil municipal
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