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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?�quipement � la S.A. Soci�t� d?exploitation du Champollion ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 24 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la S.A. Soci�t� d?exploitation du Champollion, 51, rue des Ecoles (5e), une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement (D01292).

Art. 2.- Une subvention d?�quipement est attribu�e la S.A. Soci�t� d?exploitation du Champollion, 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 60.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 314, nature 6572, ligne E003 ?Provision pour subventions d?�quipement au titre du cin�ma?.

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