D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 13 associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sports et loisirs Saint-Vincent (D01900 / 2004-04075) 8, rue Championnet (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Centre scolaire sportif Sainte-Isaure? (D01882 / 200500147) 18, rue Sainte Isaure (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du coll�ge Antoine Coysevox (D01499 / 2004-04557) 16, rue Coysevox (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du coll�ge Hector Berlioz (D03062 / 200404262) 17, rue Georgette Agutte (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (D01886 / 2004-04479) 24, rue Ganneron (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros (dont 500 euros NR) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?L�o Mare? (X00421 / 200404720) 67, boulevard Barb�s (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Groupe amical sportif de Clignancourt? (D03408 / 2005-00151) 140, rue de Clignancourt (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.900 euros (dont 400 euros NR) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?L?Ancienne de Paris? (D01142 / 2005-00153) 2, rue Ronsard (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du coll�ge G�rard Philipe (D01881 / 200500155) 9, rue Championnet (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?La p�tanque du Tertre? (D02424 / 2004-04451) 7, rue Becquerel (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Budokan Paris 18? (D01039 / 2005-00156) c/o Mme GORON 7, rue Croix de Moreau (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.160 euros (dont 400 euros NR) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du coll�ge Yvonne Le Tac (D08313 / 2005-00157) 7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?L?�chiquier de la butte? (X01243 / 2004-04441) 105, rue des Poissonniers (18e).

Art. 14.- la d�pense correspondante, d?un montant total de 19.610 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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