D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 13 associations sportives du 12e arrondissement;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 28 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A 12? (X01224 / 2004-04437), 15, rue de Rottembourg Hall 3 (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Sports interclubs Paris 12 ? (D03117 / 2005-00197), 17, cit� Moynet (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive Arnold Netter (D03112 / 2004-04024), 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 533 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du coll�ge 20 rue de la Br�che aux Loups (12e) (D03111 / 2004-04177), 20, rue de la Br�che aux Loups (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du C.E.S. Vincent d?Indy (D00876 / 200500207), 8, avenue Vincent d?Indy (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du lyc�e Arago (D03103 / 2005-00208), 4, place de la Nation (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive du lyc�e technique Elisa Lemonnier (D03089 / 2004-04518), 10, avenue Armand Rousseau (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive de la boule du XIIe (D02067 / 200404029), Route des Fortifications (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive de la jeunesse du 12e (D02079 / 200500211), 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Arc club Paris 12? (D03120 / 2004-04654), 6, rue Fernand Foureau (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Les colombes de Bercy? (D04482 / 2005-00209), 30, rue Erard (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros (dont 500 euros NR) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Ecole de tennis du 12e? (D00023 / 2005-00160), 68 boulevard Poniatowski (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Sportive scolaire Lamorici�re (D06373 / 200404659), 10, avenue Lamorici�re (12e).

Art. 14.- la d�pense correspondante, d?un montant total de 20.545 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

�