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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Petits Oiseaux Production?, situ�e � Goumen bis, 2 bis, Cit� Aubry (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 f�vrier 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Petits Oiseaux Production (P.O.P)?, situ�e � Goumen bis, 2 bis, cit� Aubry (20e), dont l?objet est ?la promotion, la diffusion et la production du spectacle vivant, des produits audiovisuels, du multim�dia et de tout ce qui se rapporte � l?�dition?, pour participer au financement de la neuvi�me �dition de la manifestation ?Nocturbaines?, festival d?arts de la rue qui se d�roulera du 1er au 5 juin 2005 dans le 20e arrondissement de Paris (X01731 / Astre 2005-00492).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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